Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 22 juin 1993 portant nomination au conseil scientifique et technique du Centre national d'études vétérinaires et alimentaires

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 21 août 1993. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le22 juin 1993
Publié le21 août 1993
PublicationJORF n°193 du 21 août 1993
NORAGRD9301512A
IdentifiantJORFTEXT000000348115
RéférenceArrêté du 22 juin 1993 portant nomination au conseil scientifique et technique du Centre national d'études vétérinaires et alimentaires, JO du 21 août 1993, NOR AGRD9301512ALégifrance →

Le ministre de l’agriculture et de la pêche,

Vu le décret n° 88-478 du 29 avril 1988 portant création et organisation du Centre national d’études vétérinaires et alimentaires, et notamment son article 13,

Arrête :

Article (sans numéro) JORFARTI000001160080

Art. 1er. - M. André-Laurent Parodi est nommé président du conseil scientifique et technique du Centre national d’études vétérinaires et alimentaires pour une nouvelle période de quatre ans.

Article (sans numéro) JORFARTI000001741105

Art. 2. - Sont nommés membres du conseil scientifique et technique du Centre national d’études vétérinaires et alimentaires, pour une durée de quatre ans :

Au titre du ministère chargé de l’agriculture et de la pêche :

- le sous-directeur de la protection et de la santé animales à la direction générale de l’alimentation ou son représentant ;

- le sous-directeur de la recherche, de l’innovation et de la réglementation à la direction générale de l’alimentation ou son représentant ;

- le sous-directeur de l’enseignement supérieur et de la recherche à la direction générale de l’enseignement et de la recherche ou son représentant.

En qualité de personnalités qualifiées

Désignées par le ministre chargé de l’agriculture :

M. Aynaud (Jean-Marie).

M. Espinasse (Jacques).

M. Hipolite (Georges).

Mme Puiseux-Dao (Simone).

Proposées par le ministre chargé de la recherche :

M. Duée (Pierre-Marie).

M. Mahouy (Guy).

Proposées par le ministre chargé de la santé :

M. Catteau (Michel).

M. Le Minor (Léon).

Proposées par le ministre chargé de la consommation :

Mme Lairie (Colette).

M. Veit (Pierre).

Proposée par le ministre chargé de l’environnement :

M. Leynaud (Germain).

En qualité de membres du personnel élus

Au titre des chercheurs, scientifiques ou ingénieurs :

Titulaire : M. Soulé (Claude) ;

Suppléante : Mlle Guittet (Michèle).

Titulaire : Mme Humbert (Florence) ;

Suppléante : Mlle Thorel (Marie-Françoise).

Titulaire : Mme Hamet (Nicole) ;

Suppléante : Mme Louzis (Claude).

Titulaire : Mme Bonhert (Marylène)

Suppléant : M. Poul (Jean-Michel).

Au titre des autres catégories de personnel :

Titulaire : M. Gerard (Yves) ;

Suppléante : Mme Leconte (Anne-Marie).

Titulaire : M. Boilletot (Eric) ;

Suppléante : Mme Dilasser (Françoise).

Article (sans numéro) JORFARTI000001741106

Art. 3. - Le directeur général du Centre national d’études vétérinaires et alimentaires est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 22 juin 1993.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l’alimentation, J.-F. GUTHMANN

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000348115, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).