Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 20 janvier 1993 portant nomination au Conseil supérieur des professions paramédicales

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 4 février 1993. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le20 janvier 1993
Publié le4 février 1993
PublicationJORF n°29 du 4 février 1993
NORSANP9300214A
IdentifiantJORFTEXT000000348324
RéférenceArrêté du 20 janvier 1993 portant nomination au Conseil supérieur des professions paramédicales, JO du 4 février 1993, NOR SANP9300214ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000002323970

Par arrêté du ministre de la santé et de l’action humanitaire en date du 20 janvier 1993, les arrêtés des 4 et 30 avril 1991 portant nomination au Conseil supérieur des professions paramédicales sont modifiés comme suit :

l. A la commission des infirmiers

I. - 1° Comme membres appartenant à l’administration, aux organismes intéressés et au corps médical

Pour la Fédération hospitalière de France :

Remplacer :

« Titulaire : M. Coz (Jacques),

« Suppléant : M. Campens (Bernard) »,

Par :

« Titulaire : Mme Daloz (Yvonne),

« Suppléant : M. Coz (Jacques) ».

2. A la commission des manipulateurs d’électro-radiologie

I. - 1° Comme membres appartenant à la profession en raison de leur compétence

Remplacer :

« Titulaire : Mme Donadieu (Jacqueline) »,

Par :

« Titulaire : M. Ménéchal (Philippe) ».

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ARRETE · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000348324, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).