Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 9 février 1990 portant nomination au Comité national du commerce extérieur du tourisme

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 21 février 1990. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le9 février 1990
Publié le21 février 1990
PublicationJORF n°44 du 21 février 1990
AutoritéMINISTERE DE L'INDUSTRIE ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
NORTOUR9004515A
IdentifiantJORFTEXT000000349024
RéférenceArrêté du 9 février 1990 portant nomination au Comité national du commerce extérieur du tourisme, JO du 21 février 1990, NOR TOUR9004515ALégifrance →

Par arrêté du ministre délégué auprès du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire, chargé du tourisme, en date du 9 février 1990, sont nommés membres du Comité national du commerce extérieur du tourisme: M. Henri Ducret, président du C.R.T. du Dauphiné. M. Edmond Maire, président de Villages Vacances Familles. M. Michel Pelège, président du groupe Pelège.

Cité par 1 texte
Arrêté du 7 août 1992 · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000349024, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).