Journal officiel · Décret
Décret du 31 juillet 1990 approuvant les statuts de l'Union sportive de l'enseignement du premier degré
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 4 août 1990. Pas de version consolidée dans la base.
NatureDécret
Signé le31 juillet 1990
Publié le4 août 1990
PublicationJORF n°179 du 4 août 1990
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
NORMENE9001699D
IdentifiantJORFTEXT000000351048
Par décret en date du 31 juillet 1990, sont approuvés, tels qu'ils sont annexés au présent décret, les statuts de l'association dénommée Union sportive de l'enseignement du premier degré (U.S.E.P.).
Cité par 1 texte
Décret · abroge