Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 9 août 1990 portant nomination à la Commission de bassin Adour-Garonne

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 13 septembre 1990. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le9 août 1990
Publié le13 septembre 1990
PublicationJORF n°212 du 13 septembre 1990
AutoritéPremier ministre
NORPRME9061410A
IdentifiantJORFTEXT000000351787
RéférenceArrêté du 9 août 1990 portant nomination à la Commission de bassin Adour-Garonne, JO du 13 septembre 1990, NOR PRME9061410ALégifrance →

Par arrêté du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs, en date du 9 août 1990, l'arrêté du 8 mars 1989 portant nomination à la Commission de bassin Adour-Garonne est modifié conformément aux dispositions du présent arrêté: Sont nommés membres titulaires de la Commission de bassin Adour-Garonne, en qualité de représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture: M. Gras (Jean-Paul) et M. Vedrenne (Gilbert), en remplacement de M. Labrousse (François) et de M. Bessette (Pierre). M. Penichon (Jean-Claude) est nommé membre suppléant de la Commission de bassin Adour-Garonne, en qualité de représentant de la pêche professionnelle en eau douce, en remplacement de M. Gautier (Michel). M. Tonnet (Henri) est nommé membre suppléant de la Commission de bassin Adour-Garonne, en qualité de représentant du tourisme, en remplacement de M. Roger (Pierre). M. Hoyer (François) est nommé membre titulaire de la Commission de bassin Adour-Garonne, en qualité de représentant des chasseurs aux gibiers d'eau, en remplacement de M. Barry (Charles).

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000351787, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).