Arrêté du 9 août 1990 portant nomination à la Commission de bassin Adour-Garonne
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 13 septembre 1990. Pas de version consolidée dans la base.
Par arrêté du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs, en date du 9 août 1990, l'arrêté du 8 mars 1989 portant nomination à la Commission de bassin Adour-Garonne est modifié conformément aux dispositions du présent arrêté: Sont nommés membres titulaires de la Commission de bassin Adour-Garonne, en qualité de représentants des fédérations départementales des associations agréées de pêche et de pisciculture: M. Gras (Jean-Paul) et M. Vedrenne (Gilbert), en remplacement de M. Labrousse (François) et de M. Bessette (Pierre). M. Penichon (Jean-Claude) est nommé membre suppléant de la Commission de bassin Adour-Garonne, en qualité de représentant de la pêche professionnelle en eau douce, en remplacement de M. Gautier (Michel). M. Tonnet (Henri) est nommé membre suppléant de la Commission de bassin Adour-Garonne, en qualité de représentant du tourisme, en remplacement de M. Roger (Pierre). M. Hoyer (François) est nommé membre titulaire de la Commission de bassin Adour-Garonne, en qualité de représentant des chasseurs aux gibiers d'eau, en remplacement de M. Barry (Charles).