Arrêtés du 25 avril 1995 modifiant l'arrêté du 3 avril 1985 fixant la Nomenclature des actes de biologie médicale

Article (sans numéro) JORFARTI000001504400

Art. 1er. - A la deuxième partie de la Nomenclature des actes de biologie médicale: 1o Au chapitre 5 (Hématologie), sous-chapitre 5-01 (Cytologie, chimie, divers), l'intitulé 1121 est supprimé et remplacé par:

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0100 du 28/04/95 Page 6564 a 6577 ......................................................

2o Au chapitre 5 (Hématologie), sous-chapitre 5-02 (Hémostase et coagulation), l'intitulé 0196 est supprimé et remplacé par:

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0100 du 28/04/95 Page 6564 a 6577 ......................................................

3o Au chapitre 5 (Hématologie), sous-chapitre 5-02 (Hémostase et coagulation), l'intitulé 0127 est supprimé et remplacé par:

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0100 du 28/04/95 Page 6564 a 6577 ......................................................

4o Au chapitre 5 (Hématologie), sous-chapitre 5-03 (Immunohématologie), l'intitulé 0143 est supprimé et remplacé par:

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0100 du 28/04/95 Page 6564 a 6577 ......................................................

5o Au chapitre 5 (Hématologie), sous-chapitre 5-03 (Immunohématologie), l'intitulé 1147 est supprimé et remplacé par:

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0100 du 28/04/95 Page 6564 a 6577 ......................................................

6o Au chapitre 6 (Microbiologie), sous-chapitre 6-05 (Parasitologie), les intitulés 0118 et 0119 sont supprimés et remplacés par:

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0100 du 28/04/95 Page 6564 a 6577 ......................................................

7o Au chapitre 13 (Biochimie), sous-chapitre 13-01 (Sang), l'intitulé 0551 est supprimé et remplacé par:

......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0100 du 28/04/95 Page 6564 a 6577 ......................................................

8o Au chapitre 13 (Biochimie), sous-chapitre 13-01 (Sang), l'intitulé 0533 est supprimé.

Article (sans numéro) JORFARTI000001311206

Art. 2. - Le directeur de la sécurité sociale et le directeur général de la santé au ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville et le directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi au ministère de l'agriculture et de la pêche sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.