Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 18 juin 1991 portant nomination au conseil de l'Institut national des sciences de l'univers
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 25 juin 1991. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le18 juin 1991
Publié le25 juin 1991
PublicationJORF n°146 du 25 juin 1991
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
NORMENH9101321A
IdentifiantJORFTEXT000000355800
Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, en date du 18 juin 1991, sont nommés membres du conseil de l'Institut national des sciences de l'univers au titre de l'article 6 (b) du décret no 85-218 du 13 février 1985: M. Dautray (R.), directeur scientifique du Commissariat à l'énergie atomique, membre de l'institut; M. Guyon (E.), directeur de l'Ecole normale supérieure; M. Le Mouel (J.-L.), directeur de l'Institut de physique du globe de Paris, membre de l'institut.
Textes cités liens · DILA1
Décret n° 85-218 du 13 février 1985 · application