Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 18 juin 1991 portant nomination au conseil de l'Institut national des sciences de l'univers

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 25 juin 1991. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le18 juin 1991
Publié le25 juin 1991
PublicationJORF n°146 du 25 juin 1991
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
NORMENH9101321A
IdentifiantJORFTEXT000000355800
RéférenceArrêté du 18 juin 1991 portant nomination au conseil de l'Institut national des sciences de l'univers, JO du 25 juin 1991, NOR MENH9101321ALégifrance →

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, en date du 18 juin 1991, sont nommés membres du conseil de l'Institut national des sciences de l'univers au titre de l'article 6 (b) du décret no 85-218 du 13 février 1985: M. Dautray (R.), directeur scientifique du Commissariat à l'énergie atomique, membre de l'institut; M. Guyon (E.), directeur de l'Ecole normale supérieure; M. Le Mouel (J.-L.), directeur de l'Institut de physique du globe de Paris, membre de l'institut.

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000355800, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).