Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 25 février 1992 modifiant l'arrêté du 5 avril 1991 fixant le programme des concours d'admission à l'Ecole normale supérieure

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 6 mars 1992. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté

Signé le25 février 1992

Publié le6 mars 1992

PublicationJORF n°56 du 6 mars 1992

AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE

NORMENH9200490A

IdentifiantJORFTEXT000000356960

Référence

Arrêté du 25 février 1992 modifiant l'arrêté du 5 avril 1991 fixant le    programme des concours d'admission à l'Ecole normale supérieure, JO du 6 mars 1992, NOR MENH9200490A

Légifrance →

Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale,

Vu le décret no 85-789 du 24 juillet 1985 portant création d'établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel;

Vu le décret no 87-695 du 26 août 1987 relatif à l'Ecole normale supérieure;

Vu l'arrêté du 5 avril 1991, modifié par l'arrêté du 3 décembre 1991, fixant les conditions d'admission à l'Ecole normale supérieure;

Vu l'arrêté du 5 avril 1991 fixant le programme des concours d'admission à l'Ecole normale supérieure;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Article (sans numéro) JORFARTI000001128591

Arrête:

Article (sans numéro) JORFARTI000000992532

Art. 1er. - L'annexe I Deuxième concours (accès en première année) de l'arrêté du 5 avril 1991 fixant le programme des concours d'admission à l'Ecole normale supérieure susvisé est modifiée conformément à l'annexe ci-jointe (1).

Article (sans numéro) JORFARTI000001571656

Art. 2. - L'annexe VI de l'arrêté du 5 avril 1991 fixant le programme des concours d'admission à l'Ecole normale supérieure susvisé est abrogée.

Article (sans numéro) JORFARTI000001571657

Art. 3. - Le directeur de la recherche et des études doctorales est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française et entrera en vigueur à compter de la session de 1992 des concours.

Fait à Paris, le 25 février 1992.

Pour le ministre et par délégation: Le directeur de la recherche et des études doctorales, V. COURTILLOT

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 5 avril 1991 · modifie

Cité par 1 texte

ARRETE · abroge