Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 5 avril 1991 fixant le programme des concours d'admission à l'Ecole normale supérieure

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 19 avril 1991. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le5 avril 1991
Publié le19 avril 1991
PublicationJORF n°93 du 19 avril 1991
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
NORMENZ9100748A
IdentifiantJORFTEXT000000526272
RéférenceArrêté du 5 avril 1991 fixant le programme des concours d'admission à l'Ecole normale supérieure, JO du 19 avril 1991, NOR MENZ9100748ALégifrance →

Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports,

Vu le décret no 85-789 du 24 juillet 1985 portant création d'établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel;

Vu le décret no 87-695 du 26 août 1987 relatif à l'Ecole normale supérieure;

Vu l'arrêté du 5 avril 1991 fixant les conditions d'admission à l'Ecole normale supérieure,

Article (sans numéro) JORFARTI000002317793

Arrête:

Article (sans numéro) JORFARTI000001351570

Art. 1er. - Le programme des concours d'admission à l'Ecole normale supérieure est fixé conformément aux annexes ci-jointes (1).

Article (sans numéro) JORFARTI000001699894

Art. 2. - Le directeur des enseignements supérieurs est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française et entrera en vigueur à compter de la session de 1992 des concours.

Fait à Paris, le 5 avril 1991.

Pour le ministre et par délégation: Le directeur des enseignements supérieurs, F. METRAS

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Cité par 3 textes
ARRETE · modifie
ARRETE · modifie
ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000526272, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).