Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 9 juillet 1993 modifiant l'arrêté du 5 avril 1991 fixant le programme des concours d'admission à l'Ecole normale supérieure

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 18 juillet 1993. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le9 juillet 1993
Publié le18 juillet 1993
PublicationJORF n°164 du 18 juillet 1993
NORRESD9300380A
IdentifiantJORFTEXT000000728245
RéférenceArrêté du 9 juillet 1993 modifiant l'arrêté du 5 avril 1991 fixant le programme des concours d'admission à l'Ecole normale supérieure, JO du 18 juillet 1993, NOR RESD9300380ALégifrance →

Le ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le décret n° 85-789 du 24 juillet 1985 portant création d’établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel ;

Vu le décret n° 87-695 du 26 août 1987 relatif à l’Ecole normale supérieure ;

Vu l’arrêté du 5 avril 1991 fixant les conditions d’admission à l’Ecole normale supérieure ;

Vu l’arrêté du 5 avril 1991 fixant le programme des concours d’admission à l’Ecole normale supérieure ;

Vu l’avis du Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche,

Arrête :

Article (sans numéro) JORFARTI000002160272

Art. 1er. - Les annexes I, II, IV et V « Premier concours (accès en première année) » de l’arrêté du 5 avril 1991 fixant le programme des concours d’admission à l’Ecole normale supérieure susvisé sont modifiées conformément à l’annexe ci-jointe (1).

Article (sans numéro) JORFARTI000001579995

Art. 2. - Le directeur de la recherche et des études doctorales est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 9 juillet 1993.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur de la recherche et des études doctorales ; J. GIRAUD

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ARRETE · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000728245, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).