Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 26 novembre 1992 modifiant l'arrêté du 11 juillet 1990 portant nomination au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 26 décembre 1992. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté

Signé le26 novembre 1992

Publié le26 décembre 1992

PublicationJORF n°300 du 26 décembre 1992

AutoritéMINISTERE DES DROITS DES FEMMES

NORMJSK9270171A

IdentifiantJORFTEXT000000360415

Référence

Arrêté du 26 novembre 1992 modifiant l'arrêté du 11 juillet 1990    portant nomination au Conseil national de l'éducation populaire et de la    jeunesse, JO du 26 décembre 1992, NOR MJSK9270171A

Légifrance →

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports en date du 26 novembre 1992, l'arrêté du 11 juillet 1990 portant nomination au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse est modifié ainsi qu'il suit:

Article (sans numéro) JORFARTI000001574277

A. - Au titre des représentants de l'Etat

M. Brugnon (Jacques), directeur régional de la jeunesse et des sports de Champagne-Ardenne, est remplacé par M. Tetaz (Georges), directeur régional de la jeunesse et des sports du Nord - Pas-de-Calais, titulaire. Mme Geoffroy (Danielle), directeur départemental de la jeunesse et des sports de la Haute-Corse, est remplacée par M. de Bezenac (Luc), directeur départemental de la jeunesse et des sports des Hauts-de-Seine.

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 11 juillet 1990 · modifie