Arrêté du 11 juillet 1990 portant nomination au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse

Article (sans numéro) JORFARTI000002317749

Arrête:

Article (sans numéro) JORFARTI000001158199

Art. 1er. - Conformément à l'article 7 du règlement intérieur du Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse susvisé, sont nommés membres du bureau:

a) Au titre des représentants de l'Etat:

Le représentant du ministre chargé de l'éducation nationale;

Le représentant du ministre chargé de l'intérieur;

Le représentant du ministre chargé de la défense;

Le représentant du ministre chargé de la solidarité, de la santé et de la protection sociale;

Le représentant du ministre chargé de la justice;

Le représentant du ministre chargé de l'agriculture et de la forêt;

Le représentant du ministre chargé du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle;

Le représentant du ministre chargé de la culture.

Article (sans numéro) JORFARTI000001506384

b) Au titre des 2o, 3o et 4o de l'article 4 du décret du 29 janvier 1986 susvisé:

M. Da Costa (Philippe), titulaire: Mme Mitrani (Monique), suppléante;

Mme Arnoult (Edith), titulaire; M. Blanc (Henri), suppléant;

M. Muller (Gérard), titulaire; M. Navarro (Gérard), suppléant;

M. Friedrich (Georges), titulaire; M. Lefevre (Bernard), suppléant;

M. Fourreau (François), titulaire; M. Michel (Jean-Marie), suppléant;

M. Goze (Alain), titulaire; M. Perin (Denis), suppléant;

M. Rigouste (Claude), titulaire; M. Carrie (Francis), suppléant;

Mme Larret-Menezo (Marie-Pierre), titulaire; M. Guenot (René), suppléant.

Article (sans numéro) JORFARTI000001543577

Art. 2. - Sont nommés à la commission des agréments prévue à l'article 7 du décret du 29 janvier 1986 susvisé:

a) Au titre des représentants de l'Etat:

Le directeur de la jeunesse et de la vie associative ou son représentant,

président;

Le chef de l'inspection générale ou son représentant;

Le représentant du ministre chargé de l'éducation nationale;

Le représentant du ministre chargé de l'intérieur;

M. Brugnon, directeur régional de la jeunesse et des sports de Champagne-Ardenne, titulaire; M. Amstuz, directeur régional de la jeunesse et des sports de Picardie, suppléant;

Mme Geoffroy, directrice départementale de la jeunesse et des sports de la Haute-Corse, titulaire; M. Lefoll, directeur départemental de la jeunesse et des sports de l'Oise, suppléant.

b) Au titre des associations nationales de la jeunesse et de l'éducation populaire:

M. Muller (Gérard), titulaire; M. Grave (Michel), suppléant;

M. Jarzaguet (Thierry), titulaire; M. Granozio (Bruno), suppléant;

M. Ramalhete (Manuel), titulaire; M. Cheptou (Bruno), suppléant;

M. Da Costa (Philippe), titulaire; Mme Akli (Corinne), suppléante;

Mme Mitrani (Monique), titulaire; M. Goze (Alain), suppléant;

M. Michel (Jean-Marie), titulaire; M. Vuez (Michel), suppléant.

Article (sans numéro) JORFARTI000002317750

Art. 3. - Sont nommés à la commission de protection des mineurs prévue à l'article 8 du décret du 29 janvier 1986 susvisé:

a) Au titre des représentants de l'Etat:

Le directeur de la jeunesse et de la vie associative ou son représentant,

président;

Le chef du département de la réglementation et des formations;

Le représentant du ministre chargé de l'éducation nationale;

Mme Mouzat, inspectrice de la jeunesse et des sports de la Charente-Maritime, titulaire; M. Lecocq, directeur départemental de la jeunesse et des sports du Doubs, suppléant.

b) Au titre des organisations nationales de parents d'élèves:

Mme Larret-Menezo (Marie-Pierre), titulaire; Mme Ninat (Jacqueline),

suppléante;

M. Guenot (René), titulaire; Mme Villard (Odile), suppléante;

M. Pichon (Pierre), titulaire; M. de Carne (Patrice), suppléant.

c) Au titre des associations organisatrices de centres de vacances et de loisirs:

M. Navarro (Gérard), titulaire; M. Da Costa (Philippe), suppléant;

M. Battut (Eric), titulaire; M. Letang (Patrick), suppléant.

d) Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de la formation:

M. Michel (Jean-Marie), titulaire; M. Friedrich (Georges), suppléant;

M. Lefevre (Bernard), titulaire; Mme Mitrani (Monique), suppléante.

Article (sans numéro) JORFARTI000002317751

Art. 4. - Le directeur de la jeunesse et de la vie associative est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.