Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 18 novembre 1992 modifiant l'arrêté du 11 juillet 1990 portant nomination au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 26 décembre 1992. Pas de version consolidée dans la base.
NatureArrêté
Signé le18 novembre 1992
Publié le26 décembre 1992
PublicationJORF n°300 du 26 décembre 1992
AutoritéMINISTERE DES DROITS DES FEMMES
NORMJSK9270169A
IdentifiantJORFTEXT000000726751
Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports en date du 18 novembre 1992, l'arrêté du 11 juillet 1990 portant nomination au Conseil national de l'éducation populaire et de la jeunesse est modifié ainsi qu'il suit: b) Au titre des organisations nationales de parents d'élèves: M. de Carne (Patrice) (U.N.A.P.E.L.) est remplacé par M. Massacrier (Claude), suppléant.
Textes cités liens · DILA1
Arrêté du 11 juillet 1990 · modifie