Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 9 décembre 1992 désignant le président et les membres du jury chargés de sélectionner les boursiers de l'Académie de France à Rome pour l'année 1993

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 19 décembre 1992. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le9 décembre 1992
Publié le19 décembre 1992
PublicationJORF n°295 du 19 décembre 1992
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
NORMENI9200488A
IdentifiantJORFTEXT000000360463
RéférenceArrêté du 9 décembre 1992 désignant le président et les membres du jury chargés de sélectionner les boursiers de l'Académie de France à Rome pour l'année 1993, JO du 19 décembre 1992, NOR MENI9200488ALégifrance →

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, en date du 9 décembre 1992: Est désigné pour l'année 1993 comme président du jury chargé de sélectionner les boursiers de l'Académie de France à Rome pour l'année 1993: M. Damisch (Hubert). Sont désignés pour l'année 1993 comme membres du jury, dans les conditions prévues à l'article 6 du décret no 86-233 du 18 février 1986 modifié: M. Drot (Jean-Marie), directeur de l'Académie de France à Rome, vice-président; Mme Puybasset (Michèle), présidente du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome; M. Chaslin (François); M. Nurisdany (Michel); M. Rosenberg (Pierre).

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000360463, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).