Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 20 novembre 1992 portant modification de l'arrêté du 2 mai 1990 portant composition de la commission no 3 chargée de donner un avis sur les demandes de dispense du diplôme d'Etat de professeur de danse

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 11 décembre 1992. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le20 novembre 1992
Publié le11 décembre 1992
PublicationJORF n°288 du 11 décembre 1992
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE
NORMENH9200473A
IdentifiantJORFTEXT000000361383
RéférenceArrêté du 20 novembre 1992 portant modification de l'arrêté du 2 mai 1990 portant composition de la commission no 3 chargée de donner un avis sur les demandes de dispense du diplôme d'Etat de professeur de danse, JO du 11 décembre 1992, NOR MENH9200473ALégifrance →

Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, en date du 20 novembre 1992, l'arrêté du 2 mai 1990 portant composition de la commission no 3 chargée de donner un avis sur les demandes de dispense du diplôme d'Etat de professeur de danse est modifié comme suit: >

Article (sans numéro) JORFARTI000002360754

<<Personnalités qualifiées

<<Mme Mail (Léone), titulaire; <<Mme Breuker (Marilen), titulaire; <<Mme Petit (Véronique), suppléante; <<M. Hammadi (Raza), suppléant.>>

Textes cités liens · DILA1

Arrêté du 2 mai 1990 · modifie
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000361383, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).