Le ministre de l’éducation nationale,
Vu l’arrêté du 10 juillet 1992 relatif aux programmes des classes de première et terminales de la série Sciences médicosociales ;
Vu l’arrêté du 10 juillet 1992 relatif aux programmes des classes de première et terminales de la série Sciences et technologies industrielles ;
Vu l’arrêté du 10 juillet 1992 relatif aux programmes des classes de première et terminales de la série Sciences et technologies de laboratoire ;
Vu l’arrêté du 10 juillet 1992 relatif aux programmes des classes de première et terminales de la série Sciences et technologies tertiaires ;
Vu l’arrêté du 9 mars 1993 modifiant l’arrêté du 10 juillet 1992 relatif aux programmes des classes de première et terminales de la série Sciences et technologies tertiaires ;
Vu l’arrêté du 15 septembre 1993 relatif à l’organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminales des lycées, sanctionnés par le baccalauréat technologique des séries S.M.S., S.T.I., S.T.L. et S.T.T. ;
Vu l’avis du Conseil supérieur de l’éducation du 1er juillet 1993,
Arrête :
Article (sans numéro) JORFARTI000002303659
Art. 1er. - Les arrêtés du 10 juillet 1992 susvisés fixant les programmes des enseignements dans les classes de première et terminales des séries : Sciences médicosociales (S.M.S.), Sciences et technologies industrielles (S.T.I.), Sciences et technologies de laboratoire (S.T.L.) et Sciences et technologies tertiaires (S.T.T.) sont modifiés conformément aux indications apportées ci-après.
Les dénominations « matières dominantes » et « matières complémentaires de formation générale » figurant dans les arrêtés précités et leur annexe sont supprimés. Il convient de lire à leur place « matières obligatoires ».
Article (sans numéro) JORFARTI000000998520
Art. 2- Pour ce qui est de la classe de première des séries S.M.S., S.T.I., S.T.L. et S.T.T., la liste et les références des programmes figurant en annexe des arrêtés du 10 juillet 1992 susvisés sont à remplacer par celles figurant en annexe de la circulaire n° 93-220 du 16 juin 1993 relative aux programmes d’enseignement des classes de première des voies générale et technologique pour l’année scolaire 1993-1994.
Pour ce qui cet de la classe terminale de ces mêmes séries, les programmes des matières obligatoires figurant en annexe des arrêtés des 10 juillet 1992 et de l’arrêté du 9 mars 1993 susvisés restent en vigueur. Les programmes des autres matières obligatoires et options feront l’objet d’une parution ultérieure.
Article (sans numéro) JORFARTI000001193460
Art. 3. - Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter :
- de la rentrée de l’année scolaire 1993-1994, en ce qui concerne les classes-de première ;
- de la rentrée de l’année scolaire 1994-1995, en ce qui concerne les classes terminales.
Toutes dispositions contraires sont abrogées à ces dates.
Article (sans numéro) JORFARTI000001579838
Art. 4. - Le directeur des lycées et collèges est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 15 septembre 1993.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des lycées et collèges, C. FORESTIER
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