Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 6 novembre 1996 relatif aux programmes de la spécialité Biochimie-génie biologique de la série Sciences et technologies de laboratoire

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 16 novembre 1996. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le6 novembre 1996
Publié le16 novembre 1996
PublicationJORF n°267 du 16 novembre 1996
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, ET DE LA RECHERCHE
NORMENL9603086A
IdentifiantJORFTEXT000000745188
RéférenceArrêté du 6 novembre 1996 relatif aux programmes de la spécialité Biochimie-génie biologique de la série Sciences et technologies de laboratoire, JO du 16 novembre 1996, NOR MENL9603086ALégifrance →

Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu l'arrêté du 10 juillet 1992, modifié notamment par l'arrêté du 15 septembre 1993, relatif aux programmes des classes de première et terminale de la série Sciences et technologies de laboratoire ;

Vu l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié portant organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique, séries Sciences médico-sociales (SMS), Sciences et technologies industrielles (STI), Sciences et technologies de laboratoire (STL) et Sciences et technologies tertiaires (STT) ;

Vu l'arrêté du 17 mars 1994, modifié par l'arrêté du 15 février 1996, portant règlement d'examen du baccalauréat technologique ;

Vu l'avis du Conseil national des programmes ;

Vu l'avis des membres de la commission professionnelle consultative compétente ;

Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 10 octobre 1996,

Arrête :

Article (sans numéro) JORFARTI000002184429

Art. 1er. - Les programmes de biochimie, de microbiologie et de biologie humaine des classes de première et terminale de la série Sciences et technologies de laboratoire, spécialité Biochimie-génie biologique, fixés par l'arrêté du 10 juillet 1992 susvisé, sont abrogés et remplacés par les programmes figurant en annexe du présent arrêté.

Article (sans numéro) JORFARTI000001411141

Art. 2. - Les dispositions du présent arrêté entreront en vigueur à compter de la rentrée scolaire 1997-1998 simultanément en classes de première et terminale.

Article (sans numéro) JORFARTI000001604414

Art. 3. - Le directeur des lycées et collèges est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Article (sans numéro) JORFARTI000001604415

Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 21 novembre 1996, vendu au prix de 14 F, disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.

Fait à Paris, le 6 novembre 1996.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des lycées et collèges, A. Boissinot

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000745188, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).