Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 13 avril 1994 portant nomination d'une commission interdisciplinaire du Centre national de la recherche scientifique

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 21 avril 1994. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le13 avril 1994
Publié le21 avril 1994
PublicationJORF n°93 du 21 avril 1994
AutoritéMINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE
NORRESR9400519A
IdentifiantJORFTEXT000000363789
RéférenceArrêté du 13 avril 1994 portant nomination d'une commission interdisciplinaire du Centre national de la recherche scientifique, JO du 21 avril 1994, NOR RESR9400519ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000002366006

Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 13 avril 1994, est nommé membre de la commission interdisciplinaire Gestion de la recherche du Centre national de la recherche scientifique créée par l'arrêté du 18 février 1991 :

Commission Gestion de la recherche

M. Petit (Michel), ingénieur général des télécommunications, en remplacement de M. Grossetête (Bernard).

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000363789, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).