Le ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le décret no 94-1015 du 23 novembre 1994 relatif à l'organisation et au fonctionnement des classes préparatoires aux grandes écoles organisées dans les lycées relevant des ministres chargés de l'éducation, de l'agriculture et des armées, et notamment son article 11 ;
Vu l'arrêté du 10 février 1995 modifié fixant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles, accessibles aux titulaires d'un baccalauréat ou d'un titre admis en équivalence ou d'une dispense, et notamment ses articles 2, 7, 8 et 9 ;
Vu l'arrêté du 3 juillet 1995 définissant les objectifs de formation et le programme de la classe préparatoire de première année de physique, technologie et sciences de l'ingénieur (PTSI) ;
Vu l'arrêté du 20 juin 1996 définissant les objectifs de formation et l'organisation des travaux d'initiative personnelle encadrés dans les classes préparatoires de première et seconde année des filières Mathématique et physique (MP), Physique et chimie (PC), Physique et sciences de l'ingénieur (PSI), Physique et technologie (PT), Technologie et sciences industrielles (TSI) et Technologie, physique et chimie (TPC) ;
Vu l'avis du ministre de la défense en date du 20 mars 1996 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 18 avril 1996 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 18 mars 1996,
Arrête :
Article (sans numéro) JORFARTI000001897122
Art. 1er. - Les objectifs de formation et le programme de la classe préparatoire de seconde année de physique et technologie (PT) sont fixés respectivement aux annexes I (Mathématiques), II (Physique), III (Chimie), IV (Sciences industrielles), V (Informatique), VI (Français et philosophie), VII (Langues vivantes étrangères) du présent arrêté (1).
Les dispositions concernant les travaux d'initiative personnelle encadrés sont fixées par arrêté du 20 juin 1996 susvisé.
Article (sans numéro) JORFARTI000001118902
Art. 2. - Les dispositions du présent arrêté sont applicables à la classe préparatoire de seconde année de physique et technologie, affectée d'une étoile (PT*).
Article (sans numéro) JORFARTI000002328214
Art. 3. - Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la rentrée de l'année scolaire 1996-1997.
Article (sans numéro) JORFARTI000001553146
Art. 4. - Le directeur des lycées et collèges et le directeur général des enseignements supérieurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Article (sans numéro) JORFARTI000001553147
(1) Le présent arrêté et ses annexes seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 11 juillet 1996, vendu au prix de 14 F le fascicule, disponible au Centre national de documantation pédagogique, 13,
rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.
Fait à Paris, le 20 juin 1996.
François Bayrou
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