Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 6 mars 1998. Pas de version consolidée dans la base.
Le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie,
Vu le décret no 94-1015 du 23 novembre 1994 relatif à l'organisation et au fonctionnement des classes préparatoires aux grandes écoles organisées dans les lycées relevant des ministres chargés de l'éducation, de l'agriculture et des armées ;
Vu les arrêtés du 20 juin 1996 relatifs aux objectifs de formation et aux programmes de la classe préparatoire de seconde année des filières MP, PC, PSI, PT et TSI ;
Vu l'avis du ministre de la défense du 12 janvier 1998 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche du 17 novembre 1997 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 18 décembre 1997,
Arrête :
Art. 1er. - Les objectifs de formation et les programmes de la classe préparatoire de seconde année des filières MP, PC, PSI, PT et TSI figurant en annexe des arrêtés du 20 juin 1996 susvisés sont aménagés conformément à l'annexe du présent arrêté.
Art. 2. - Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la rentrée de l'année scolaire 1997-1998.
Art. 3. - Le directeur de l'enseignement scolaire et la directrice de l'enseignement supérieur sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Nota. - Le présent arrêté et son annexe seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale du 26 mars 1998, vendu au prix de 14 F. Ils seront disponibles au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.
L'arrêté et son annexe seront diffusés par les centres précités.
Fait à Paris, le 26 février 1998.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur du cabinet, D. Soubeyran