Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 19 mai 1994 portant nomination à la commission prévue à l'article 9 de l'arrêté du 30 mai 1984 fixant les modalités d'inscription des étudiants dans les écoles d'architecture

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 8 juillet 1994. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le19 mai 1994
Publié le8 juillet 1994
PublicationJORF n°157 du 8 juillet 1994
AutoritéMINISTERE DE L'EQUIPEMENT,DES TRANSPORTS ET DU TOURISME
NOREQUU9400932A
IdentifiantJORFTEXT000000366245
RéférenceArrêté du 19 mai 1994 portant nomination à la commission prévue à l'article 9 de l'arrêté du 30 mai 1984 fixant les modalités d'inscription des étudiants dans les écoles d'architecture, JO du 8 juillet 1994, NOR EQUU9400932ALégifrance →

Le ministre de l'équipement, des transports et du tourisme,

Vu l'arrêté du 30 mai 1984 relatif aux modalités d'inscription des étudiants dans les écoles d'architecture,

Arrête:

Article (sans numéro) JORFARTI000001585524

Art. 1er. - Sont nommées membres de la commission prévue à l'article 9 de l'arrêté du 30 mai 1984 susvisé les personnes ci-après désignées:

Le directeur de l'architecture et de l'urbanisme ou son représentant,

président;

M. Stevan (Gnjatic), enseignant à l'école d'architecture de Paris-Conflans; Mme Callais (Chantal), enseignante à l'école d'architecture de Bordeaux;

Mlle Schatz (Françoise), enseignante à l'école d'architecture de Nancy;

M. Rauzser (Patrice), directeur de l'école d'architecture de Strasbourg;

M. Steinbach (Gilles), directeur de l'école d'architecture de Paris-Tolbiac; M. Cailleau (Jean-Marc), directeur de l'école d'architecture de Nantes;

M. Cheramy (Thomas), étudiant à l'école d'architecture de Versailles;

M. Sakda (Khamseut), étudiant à l'école d'architecture deBretagne;

M. Strub (Benjamin), étudiant à l'école d'architecture de Paris-La Défense.

Article (sans numéro) JORFARTI000001585525

Art. 2. - Le directeur de l'architecture et de l'urbanisme est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 19 mai 1994.

Pour le ministre et par délégation: Par empêchement du directeur de l'architecture et de l'urbanisme: Le conservateur en chef du patrimoine, B. DELLYNCK-DOISY

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000366245, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).