Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 21 septembre 1994 complétant la liste des sportifs de haut niveau à compter du 1er décembre 1993

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 18 octobre 1994. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le21 septembre 1994
Publié le18 octobre 1994
PublicationJORF n°242 du 18 octobre 1994
AutoritéMINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS
NORMJSK9470132A
IdentifiantJORFTEXT000000366685
RéférenceArrêté du 21 septembre 1994 complétant la liste des sportifs de haut niveau à compter du 1er décembre 1993, JO du 18 octobre 1994, NOR MJSK9470132ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001198433

Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports en date du 21 septembre 1994, les sportifs dont les noms figurent en annexe sont inscrits au même titre que ceux inscrits à l'annexe de l'arrêté du 28 janvier 1994 sur la liste des sportifs de haut niveau à compter du 1er décembre 1993 et jusqu'au 31 décembre 1994.

Article (sans numéro) JORFARTI000002303705

Nota. - La liste des sportifs de haut niveau peut être consultée au ministère de la jeunesse et des sports (bureau de la vie de l'athlète, à la direction des sports), 78, rue Olivier-de-Serres, 75739 Paris Cedex 15.

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000366685, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).