Article (sans numéro) JORFARTI000001772129
Art. 1er. - A compter du 1er décembre 1993, sont inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau dans la catégorie Elite, Senior ou Jeune, les sportifs dont les noms figurent en annexe (1).
Journal officiel · Arrêté
Arrêté du 28 janvier 1994 portant inscription sur la liste des sportifs de haut niveau au 1er décembre 1993
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 22 février 1994. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 22 février 1994
NatureArrêté
Signé le28 janvier 1994
Publié le22 février 1994
PublicationJORF n°44 du 22 février 1994
AutoritéMINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS
NORMJSK9470015A
IdentifiantJORFTEXT000000728474
Le ministre de la jeunesse et des sports,
Vu la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives, et notamment l'article 26;
Vu le décret no 93-1034 du 31 août 1993 relatif au sport de haut niveau et aux normes des équipements sportifs;
Vu les décisions de la Commission nationale du sport de haut niveau, en sa séance du 16 novembre 1993, fixant les critères de définition et les quotas des différentes catégories de sportifs de haut niveau;
Vu les propositions des directeurs techniques nationaux,
Arrête:
Article (sans numéro) JORFARTI000002159072
Art. 2. - Les inscriptions sont valables jusqu'aux dates de renouvellement annuel qui sont fixées:
Au 15 juillet 1994 pour les fédérations françaises de:
Boxe française;
Cyclisme (cyclocross);
Equitation;
Gymnastique;
Haltérophilie;
Hockey;
Parachutisme;
Rugby;
Ski;
Ski nautique;
Squash;
Tennis de table.
Au 31 décembre 1994 pour les fédérations françaises de:
Aéronautique;
Athlétisme;
Aviron;
Badminton;
Ball-trap;
Base-ball;
Basket-ball;
Boxe;
Canoë-kayak;
Course d'orientation;
Cyclisme (sauf cyclocross);
Escrime;
Etudes et sport sous-marins;
Football;
Football américain;
Golf;
Handball;
Handisport;
Judo;
Karaté;
Lutte;
Montagne et escalade;
Motocyclisme;
Natation;
Pelote basque;
Pentathlon moderne;
Roller skating;
Rugby à 13;
Sauvetage et secourisme;
Sport automobile;
Sport Boules;
Sports de glace;
Surf et skate;
Tennis;
Tir;
Tir à l'arc;
Trampoline;
Triathlon;
Voile;
Vol à voile;
Vol libre;
Volley-ball.
Article (sans numéro) JORFARTI000001128970
Art. 3. - Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Article (sans numéro) JORFARTI000001726094
(1) La liste alphabétique des sportifs de haut niveau peut être consultée au ministère de la jeunesse et des sports (direction des sports, bureau de la vie de l'athlète), 78, rue Olivier-de-Serres, 75739 PARIS CEDEX 15.
Fait à Paris, le 28 janvier 1994.
Pour le ministre et par délégation: Par empêchement du directeur des sports: Le sous-directeur, B. BLANC
Textes cités liens · DILA1
LOI n° 84-16 du 11 janvier 1984 · application
Aller plus loin
Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.