Texte en vigueur, version consolidée au 3 novembre 2026.
Le ministre de la jeunesse et des sports,
Vu la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives, et notamment l'article 26;
Vu le décret no 93-1034 du 31 août 1993 relatif au sport de haut niveau et aux normes des équipements sportifs;
Vu les décisions de la Commission nationale du sport de haut niveau, en sa séance du 16 novembre 1993, fixant les critères de définition et les quotas des différentes catégories de sportifs de haut niveau;
Vu les propositions des directeurs techniques nationaux,
Arrête:
1. A compter du 1er décembre 1993, sont inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau dans la catégorie Elite, Senior ou Jeune, les sportifs dont les noms figurent en annexe (1).
2. (1) La liste alphabétique des sportifs de haut niveau peut être consultée au ministère de la jeunesse et des sports (direction des sports, bureau de la vie de l'athlète), 78, rue Olivier-de-Serres, 75739 PARIS CEDEX 15.
1. Les inscriptions sont valables jusqu'aux dates de renouvellement annuel qui sont fixées :
2. Au 15 juillet 1994 pour les fédérations françaises de :
3. Boxe française ;
4. Cyclisme (cyclocross) ;
5. Equitation ;
6. Gymnastique ;
7. Haltérophilie ;
8. Hockey ;
9. Parachutisme ;
10. Rugby ;
11. Ski ;
12. Ski nautique ;
13. Squash ;
14. Tennis de table.
15. Au 31 décembre 1994 pour les fédérations françaises de :
16. Aéronautique ;
17. Athlétisme ;
18. Aviron ;
19. Badminton ;
20. Ball-trap ;
21. Base-ball ;
22. Basket-ball ;
23. Boxe ;
24. Canoë-kayak ;
25. Course d'orientation ;
26. Cyclisme (sauf cyclocross) ;
27. Escrime ;
28. Etudes et sport sous-marins ;
29. Football ;
30. Football américain ;
31. Golf ;
32. Handball ;
33. Handisport ;
34. Judo ;
35. Karaté ;
36. Lutte ;
37. Montagne et escalade ;
38. Motocyclisme ;
39. Natation ;
40. Pelote basque ;
41. Pentathlon moderne ;
42. Roller skating ;
43. Rugby à 13 ;
44. Sauvetage et secourisme ;
45. Sport automobile ;
46. Sport Boules ;
47. Sports de glace ;
48. Surf et skate ;
49. Tennis ;
50. Tir ;
51. Tir à l'arc ;
52. Trampoline ;
53. Triathlon ;
54. Voile ;
55. Vol à voile ;
56. Vol libre ;
57. Volley-ball.
1. Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 28 janvier 1994.
Pour le ministre et par délégation: Par empêchement du directeur des sports: Le sous-directeur, B. BLANC
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 22 février 1994).