Arrêté du 28 janvier 1994 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 22 février 1994.

TexteArrêté du 28 janvier 1994
IdentifiantLEGIARTI000006523250
Texte parentLEGITEXT000005615341
Référencearticle 2 de l'arrêté du 28 janvier 1994 (version du 22 février 1994)Légifrance →

1. Les inscriptions sont valables jusqu'aux dates de renouvellement annuel qui sont fixées :

2. Au 15 juillet 1994 pour les fédérations françaises de :

3. Boxe française ;

4. Cyclisme (cyclocross) ;

5. Equitation ;

6. Gymnastique ;

7. Haltérophilie ;

8. Hockey ;

9. Parachutisme ;

10. Rugby ;

11. Ski ;

12. Ski nautique ;

13. Squash ;

14. Tennis de table.

15. Au 31 décembre 1994 pour les fédérations françaises de :

16. Aéronautique ;

17. Athlétisme ;

18. Aviron ;

19. Badminton ;

20. Ball-trap ;

21. Base-ball ;

22. Basket-ball ;

23. Boxe ;

24. Canoë-kayak ;

25. Course d'orientation ;

26. Cyclisme (sauf cyclocross) ;

27. Escrime ;

28. Etudes et sport sous-marins ;

29. Football ;

30. Football américain ;

31. Golf ;

32. Handball ;

33. Handisport ;

34. Judo ;

35. Karaté ;

36. Lutte ;

37. Montagne et escalade ;

38. Motocyclisme ;

39. Natation ;

40. Pelote basque ;

41. Pentathlon moderne ;

42. Roller skating ;

43. Rugby à 13 ;

44. Sauvetage et secourisme ;

45. Sport automobile ;

46. Sport Boules ;

47. Sports de glace ;

48. Surf et skate ;

49. Tennis ;

50. Tir ;

51. Tir à l'arc ;

52. Trampoline ;

53. Triathlon ;

54. Voile ;

55. Vol à voile ;

56. Vol libre ;

57. Volley-ball.

Aller plus loin

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