Référencearticle 1 de l'arrêté du 28 janvier 1994 (version du 22 février 1994)Légifrance →
1. A compter du 1er décembre 1993, sont inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau dans la catégorie Elite, Senior ou Jeune, les sportifs dont les noms figurent en annexe (1).
2. (1) La liste alphabétique des sportifs de haut niveau peut être consultée au ministère de la jeunesse et des sports (direction des sports, bureau de la vie de l'athlète), 78, rue Olivier-de-Serres, 75739 PARIS CEDEX 15.
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.