Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 24 décembre 1996. Pas de version consolidée dans la base.
Par arrêté du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur en date du 16 décembre 1996, la liste des agents de l'Office national interprofessionnel des vins (Onivins) agréés pour rechercher et constater les infractions aux articles L. 213-1 et suivants du code de la consommation annexée à l'arrêté du 12 juillet 1993 modifié est modifiée par l'annexe au présent arrêté pour les délégations régionales de l'Onivins qui y sont mentionnées.
A N N E X E
Délégation régionale d'Angers
M. Bidault (Jean-Marie), chef de centre.
M. Cloâtre (Hervé), technicien supérieur.
Mlle David (Anne-Marie), technicien supérieur.
M. Fleury (Jean-Luc), technicien supérieur.
M. Gourdon (Laurent), technicien supérieur.
Mme Guibert (Noëlle), technicien supérieur.
Mlle Malinge (Corinne), technicien supérieur.
M. Minet (Francis), inspecteur.
M. Moog (Jean-Marie), inspecteur.
M. Saïsset (Louis-Antoine), inspecteur.
Délégation régionale d'Avignon
M. Huguet (Jean-Yves), chef de centre.
M. André (François), inspecteur.
Mme Brunier (Florence), inspecteur.
M. Degaille (Jacques), technicien supérieur.
M. Faucon (Michel), technicien supérieur.
M. Galliano (Michel), inspecteur.
M. Gendreau (Pierre), technicien supérieur.
Mlle Guicheteau (Gisèle), inspecteur.
M. Olive (Christian), technicien supérieur.
Mme Paillet-Sontag (Sylvie), technicien supérieur.
M. Vaillant (Gilbert), technicien supérieur.
Délégation régionale de Bordeaux
M. Chauveau (Jean), chef de centre.
M. Bancheraud (Thierry), technicien supérieur.
Mme Baratié (Pascale), technicien supérieur.
M. Bertran de Balanda (Jean-François), chef de centre.
M. Colombel (Yvan), inspecteur.
M. Doazan (Matthieu), technicien supérieur.
M. Dubos (Alain), inspecteur.
M. Labourdette (Jean-Pierre), technicien supérieur.
Mme Lachat-Riado (Marlène), inspecteur.
M. Masme (Dominique), technicien supérieur.
M. Pâris (Ludovic), technicien supérieur.
M. Pinan-Lucarre, inspecteur.
M. Rouquie (Odile), technicien supérieur.
Délégation régionale de Dijon
M. Labruyère (Pierre), chef de centre.
M. Crescent (Christophe), technicien supérieur.
M. Grand (Claude), technicien supérieur.
M. Médori (Laurent), technicien supérieur.
M. Rayer (Pierre), inspecteur.
Mme Sauzon-Barblan (Jesicha), technicien supérieur.
Délégation régionale de Lyon
M. Filippi (Pierre), chef de centre.
M. Bernard (Sylvian), inspecteur.
M. Demonteil (Denis), technicien supérieur.
M. Flandrin (Michel), technicien supérieur.
M. Ghilardi (Gilbert), technicien supérieur.
M. Inard (Michel), inspecteur.
M. Jamet (Pascal), technicien supérieur.
Délégation régionale de Montpellier
M. Barrachina (Robert), chef de centre.
M. Bigou (Jean-Pierre), technicien supérieur.
M. Boissière (François), technicien supérieur.
M. Courty (Jean), inspecteur.
Mme Dedieu (Béatrice), inspecteur.
M. Dewandel (Jean-Yves), inspecteur.
M. Escande (Maurice), technicien supérieur.
M. Evrard (Michel), inspecteur.
M. Gounel (Jean-Pierre), technicien supérieur.
M. Gouzon (André), inspecteur.
M. Hanon (Laurent), technicien supérieur.
M. Maurin (Claude), inspecteur.
M. Maury (Richard), technicien supérieur.
M. Mayoux (Laurent), inspecteur.
M. Mercey (Jean-Maurice), technicien supérieur.
M. Moles (Claude), technicien supérieur.
Mlle Monnet (Véronique), technicien supérieur.
Mme Moulieres (Aline), technicien supérieur.
M. Pastruch (Jean-Dominique), technicien supérieur.
M. Rochette (Pierre), technicien supérieur.
M. Rousset (Michel), inspecteur.
M. Roux (Georges), technicien supérieur.
M. Solere (Jean-François), inspecteur.
M. Tricou (Sébastien), technicien supérieur.
Délégation régionale de Toulouse
M. Fournier (Christian), chef de centre.
M. Breuil (Jean), technicien supérieur.
M. Cottet (Alain), technicien supérieur.
M. Hautier (Jean-Marie), inspecteur.
M. Julia (Daniel), inspecteur.
M. Labourdère (Philippe), technicien supérieur.
Mlle Lasartigues (Florence), technicien supérieur.
M. Poirier (Jean-Claude), technicien supérieur.
Mme Rodriguez (Marie-Claude), inspecteur.
M. Salives (Jean-Bernard), technicien supérieur.
Délégation régionale de Bastia
M. Drache (Stéphane), technicien supérieur.
Siège central Paris
M. Leguay (Michel), chef de division.