Article (sans numéro) JORFARTI000001586756
Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 4 mars 1992 susvisé est modifié ainsi qu'il suit:
I. - Remplacer les mots: << Diplômes d'études universitaires générales (D.E.U.G.), mention Sciences (section A); sciences et structure de la matière >>, par: << Diplômes d'études universitaires générales (D.E.U.G.) à caractère scientifique ou technologique >>.
II. - Ajouter après la mention: << Brevet de technicien supérieur (B.T.S.) à caractère scientifique >>, les mots: << ou technologique >>.
III. - Ajouter après la mention: << Diplôme universitaire de technologie (D.U.T.) à caractère scientifique >>, les mots: << ou technologique >>.
IV. - Remplacer les mentions:
<< Diplôme d'études universitaires scientifiques et techniques (D.E.U.S.T.), Techniques avancées (électronique, électromécanique, robotique);
<< Diplôme d'études universitaires scientifiques et techniques (D.E.U.S.T.), Electronique et micro-informatique;
<< Diplôme d'études universitaires scientifiques et techniques (D.E.U.S.T.), Micro-informatique industrielle,
par: << Diplôme d'études universitaires scientifiques et techniques (D.E.U.S.T.) >>.
V. - Ajouter après les mots: << classes de mathématiques spéciales >>, les mots: << ou classes préparatoires intégrées >>.