Article (sans numéro) JORFARTI000001942175
Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 28 novembre 1997, est nommé membre de la section 07 Sciences et technologies de l'information (informatique, automatique, traitement du signal) du Comité national de la recherche scientifique au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du 18 février 1991 : M. Dugard (Luc), en remplacement de M. Descusse (Jacques).