Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 11 novembre 1995. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Le ministre de la santé publique et de l'assurance maladie,
Vu le code de la santé publique, et notamment son titre IV;
Vu l'arrêté du 23 décembre 1987 modifié relatif à l'admission dans les écoles préparant aux diplômes d'Etat d'ergothérapeute, de laborantin d'analyses médicales, de manipulateur d'électroradiologie médicale, de masseur-kinésithérapeute, de pédicure-podologue et de psychomotricien;
Vu l'arrêté du 17 mars 1994 modifiant et complétant l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves du baccalauréat général à compter de la session de 1995;
Vu l'arrêté du 11 août 1995 modifiant l'arrêté du 23 décembre 1987 modifié susvisé,
Arrête:
Art. 1er. - L'annexe I de l'arrêté du 11 août 1995 susvisé (point 5 du programme de biologie de terminale scientifique) est modifiée comme suit:
Au lieu de:
<< 5. Histoire et évaluation de la Terre et des êtres vivants >>,
Lire:
<< 5. Histoire et évolution de la Terre et des êtres vivants >>.
Art. 2. - Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 27 octobre 1995.
Pour le ministre et par délégation: Par empêchement du directeur général de la santé: Le chef de service, A. LEFEBVRE
Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.