Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 31 octobre 1997 portant nomination au conseil scientifique et technique du Centre national d'études vétérinaires et alimentaires

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 11 novembre 1997. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le31 octobre 1997
Publié le11 novembre 1997
PublicationJORF n°262 du 11 novembre 1997
AutoritéMINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE
NORAGRG9702245A
IdentifiantJORFTEXT000000372777
RéférenceArrêté du 31 octobre 1997 portant nomination au conseil scientifique et technique du Centre national d'études vétérinaires et alimentaires, JO du 11 novembre 1997, NOR AGRG9702245ALégifrance →

Le ministre de l'agriculture et de la pêche,

Vu le décret no 88-478 du 29 avril 1988 portant création et organisation du Centre national d'études vétérinaires et alimentaires, modifié par le décret no 94-895 du 13 octobre 1994, et notamment son article 13,

Arrête :

Article (sans numéro) JORFARTI000001124028

Art. 1er. - Sont nommés membres du conseil scientifique et technique du Centre national d'études vétérinaires et alimentaires, pour une durée de quatre ans :

Article (sans numéro) JORFARTI000000977872

Au titre du ministère chargé de l'agriculture et de la pêche

En alternance, le sous-directeur de l'hygiène alimentaire et le sous-directeur de la santé et de la protection animales à la direction générale de l'alimentation ou leur représentant. Le sous-directeur de la recherche, de l'innovation et de la réglementation à la direction générale de l'alimentation ou son représentant. Le sous-directeur de l'enseignement supérieur et de la recherche à la direction générale de l'enseignement et de la recherche ou son représentant.

Article (sans numéro) JORFARTI000000977873

En qualité de personnalités qualifiées

Désignées par le ministre chargé de l'agriculture :

M. Innocent (Jean-Pierre) ;

Mme Moquay-Tkaczuk (Viviane) ;

M. Schelcher (François) ;

M. Valin (Christian).

Proposées par le ministre chargé de la recherche :

M. Mahouy (Guy) ;

Mme Martel (Paule).

Proposées par le ministre chargé de la santé :

M. Boisset (Michel) ;

M. Desenclos (Jean-Claude).

Proposées par le ministre chargé de la consommation :

M. Bar (Michel) ;

M. Pierre (Olivier).

Proposée par le ministre chargé de l'environnement :

M. Pujol (Jean-Luc).

Article (sans numéro) JORFARTI000001555690

En qualité de membres du personnel élus

Au titre des chercheurs, scientifiques ou ingénieurs

Titulaire : Mme Perin (Myriam).

Suppléant : M. Toquin (Didier).

Titulaire : Mme Le Pottier (Marie-Frédérique).

Suppléant : Mme Danton (Michèle).

Titulaire : Mme Crucière (Catherine).

Suppléant : M. Soulé (Claude).

Titulaire : Mme Kobisch (Marylène).

Suppléant : Mme Thorel (Marie-Françoise).

Article (sans numéro) JORFARTI000002135377

Au titre des autres catégories de personnel

Titulaire : M. Boilletot (Eric). Suppléant : Mme Lecomte (Anne-Marie). Titulaire : Mme Guérin (Evelyne). Suppléant : M. Tual (Jean-Yves).

Article (sans numéro) JORFARTI000000977874

Art. 2. - Le directeur général du Centre national d'études vétérinaires et alimentaires est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 31 octobre 1997.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation, M. Guillou

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000372777, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).