Journal officiel · Décret

Décret du 18 janvier 1996 portant modification de la composition des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 janvier 1996. Pas de version consolidée dans la base.

NatureDécret
Signé le18 janvier 1996
Publié le23 janvier 1996
PublicationJORF n°19 du 23 janvier 1996
AutoritéMINISTERE DE LA DEFENSE
NORDEFM9600002D
IdentifiantJORFTEXT000000373749
RéférenceDécret du 18 janvier 1996 portant modification de la composition des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air, JO du 23 janvier 1996, NOR DEFM9600002DLégifrance →

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,

Vu l'article 13 de la Constitution ;

Vu le décret no 95-951 du 23 août 1995 relatif aux conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine, de l'armée de l'air et de la gendarmerie ; Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

Article (sans numéro) JORFARTI000001341668

A. - ARMEE DE TERRE

Article (sans numéro) JORFARTI000002178707

Art. 1er. - Sont nommés membres du Conseil supérieur de l'armée de terre jusqu'au 30 juin 1996 :

M. le général d'armée Guillaume de Sauville de Lapresle (Bertrand, Adalbert, Marcel), en remplacement du général d'armée de Percin Northumberland (Pierre, Marie, Edouard, Lucien), membre de droit ;

M. le général de corps d'armée Bâton (Jacques, Alfred, Louis), en remplacement de M. le général d'armée Morillon (Philippe, Pierre, Lucien,

Antoine), admis dans la 2e section ;

M. le général de corps d'armée Crène (Yves, Gabriel, Jean, Max), en remplacement de M. le général de corps d'armée d'Auber de Peyrelongue (Gérard, Joseph, Emmanuel), admis dans la 2e section ;

M. le général de division Meyer (Jean-Pierre), en remplacement de M. le général de corps d'armée Brisac (Michel, Robert, Adrien), admis dans la 2e section.

Article (sans numéro) JORFARTI000001212204

B. - MARINE

Article (sans numéro) JORFARTI000001212205

Art. 2. - Sont nommés membres du Conseil supérieur de la marine jusqu'au 30 juin 1996 :

M. le vice-amiral Mallard (Philippe, Marie, Jacques), en remplacement de M.

l'amiral Gazzano (Gérard, Ange), membre de droit ;

M. le vice-amiral Roy (Philippe, Jean-Marie), en remplacement de M. le vice-amiral d'escadre Guilhem-Ducléon (Claude), admis dans la 2e section.

Article (sans numéro) JORFARTI000002178708

C. - ARMEE DE L'AIR

Article (sans numéro) JORFARTI000001789479

Art. 3. - Sont nommés membres du Conseil supérieur de l'armée de l'air jusqu'au 30 juin 1996 :

M. le général de corps aérien Job (Jean-Pierre, Maurice), en remplacement de M. le général de corps aérien Mathieu (Roger, Yves, Pierre), admis en congé du personnel navigant ;

M. le général de corps aérien Chrétien (Claude, Michel, Emmanuel), en remplacement de M. le général d'armée aérienne Vallat (François, Claude,

Alphonse), membre de droit ;

M. le général de division aérienne Deroche (Jacques, Henri), en remplacement de M. le général de corps aérien Cazaubieilh (Louis), admis dans la 2e section.

Article (sans numéro) JORFARTI000002178709

Art. 4. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,

chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 18 janvier 1996.

JACQUES CHIRAC

Par le Président de la République :

Le Premier ministre, ALAIN JUPPE

Le ministre de la défense, CHARLES MILLON

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