Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 21 avril 1998 portant nomination à des sections du Comité national de la recherche scientifique

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 29 avril 1998. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le21 avril 1998
Publié le29 avril 1998
PublicationJORF n°100 du 29 avril 1998
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE LA RECHERCHE ET DE LA TECHNOLOGIE
NORMENR9801054A
IdentifiantJORFTEXT000000374533
RéférenceArrêté du 21 avril 1998 portant nomination à des sections du Comité national de la recherche scientifique, JO du 29 avril 1998, NOR MENR9801054ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000002138131

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie en date du 21 avril 1998, sont nommés membres des sections du Comité national de la recherche scientifique au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du 18 février 1991 relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique :

Section 02

Phénomènes physiques, théories et modèles

Mme Deruelle (Nathalie), en remplacement de M. Luciani (Jean-François).

Article (sans numéro) JORFARTI000002335164

Section 08

Electronique, semi-conducteurs, photonique,

génie électrique

M. Cachard (Alain), en remplacement de M. Lannoo (Michel).

Article (sans numéro) JORFARTI000001171948

Section 28

Biologie du développement et de la reproduction

M. Mechali (Marcel), en remplacement de M. Philippe (Michel).

Article (sans numéro) JORFARTI000002335165

Section 30

Diversité biologique, populations,

écosystèmes et évolution

M. Feral (Jean-Pierre), en remplacement de M. Jaubert (Jean).

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000374533, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).