Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 10 juin 1998 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 14 juin 1998. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le10 juin 1998
Publié le14 juin 1998
PublicationJORF n°136 du 14 juin 1998
AutoritéMINISTERE DE L'EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE
NORMESH9822034A
IdentifiantJORFTEXT000000375475
RéférenceArrêté du 10 juin 1998 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière, JO du 14 juin 1998, NOR MESH9822034ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000002335198

Par arrêté de la ministre de l'emploi et de la solidarité en date du 10 juin 1998, à l'arrêté du 21 avril 1997 portant nomination au Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière, les mots :

« Titulaire : M. Vergnes (Guy), directeur général du centre hospitalier régional de Montpellier ;

« Suppléant : M. Moujart (Michel), directeur général du centre hospitalier régional et universitaire de Tours »,

sont remplacés par les mots :

« Titulaire : M. Roehrich (Bernard), directeur général du centre hospitalier régional et universitaire d'Orléans ;

« Suppléant : M. Moinard (Daniel), directeur général du centre hospitalier régional et universitaire de Toulouse. »

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000375475, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).