Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 7 février 1996 portant nomination d'un membre de la commission ad hoc Administration de la recherche de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 21 mai 1996. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le7 février 1996
Publié le21 mai 1996
PublicationJORF n°117 du 21 mai 1996
AutoritéMINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE, DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, ET DE LA RECHERCHE
NORMENH9600391A
IdentifiantJORFTEXT000000376775
RéférenceArrêté du 7 février 1996 portant nomination d'un membre de la commission ad hoc Administration de la recherche de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale, JO du 21 mai 1996, NOR MENH9600391ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001020544

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et du ministre du travail et des affaires sociales en date du 7 février 1996, est nommé membre de la commission ad hoc Administration de la recherche de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale, au titre de l'article 4 de l'arrêté du 6 février 1991, en qualité de membre nommé par le ministre chargé de la recherche et par le ministre chargé de la santé : M. Rhim (Renaud), en remplacement de M. Cervel (Jean-François), pour la durée du mandat restant à courir.

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000376775, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).