Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 7 août 1996 portant nomination à la commission consultative d'enregistrement des réactifs

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 août 1996. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le7 août 1996
Publié le23 août 1996
PublicationJORF n°196 du 23 août 1996
AutoritéMINISTERE DU TRAVAIL ET DES AFFAIRES SOCIALES
NORTASP9623117A
IdentifiantJORFTEXT000000378518
RéférenceArrêté du 7 août 1996 portant nomination à la commission consultative d'enregistrement des réactifs, JO du 23 août 1996, NOR TASP9623117ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001791047

Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales en date du 7 août 1996 :

Sont nommées à la commission consultative d'enregistrement des réactifs les personnalités dont les noms suivent :

a) En qualité de personnalités choisies en raison de leur compétence scientifique dans chacune des disciplines de la biologie médicale :

Membres titulaires :

M m e Brun-Vezinet (Françoise) ;

M. Collombel (Christian) ;

M m e Courouce (Anne-Marie) ;

M. Delpech (Marc) ;

M. Denis (François) ;

M. Freymuth (François) ;

M m e Grillot (Renée) ;

M. Ingrand (Jacques) ;

M. Nabet (Pierre) ;

M. Samama (Meyer).

Membres suppléants :

M. Assicot (Marcel) ;

M. Buisson (Yves) ;

M m e Casadeval (Nicole) ;

M. Charron (Dominique) ;

M m e Goudemand (Jenny) ;

M. Guenounou (Moncef) ;

M m e Keros (Liliane) ;

M. Rouger (Philippe) ;

M m e Tamalet (Catherine) ;

M. Yvert (Jean-Pierre).

b) En qualité de représentants des organisations syndicales et professionnelles de l'industrie des réactifs de laboratoire :

Membres titulaires :

M. Buffard (Claude) ;

M. Chambrette (Bernard).

Membres supléants :

M. Flechel (Alain) ;

M. Vinzia (Christophe).

Sont nommés respectivement président et vice-président de la commission :

MM. Denis (François) et Delpech (Marc).

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000378518, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).