Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 17 décembre 1996 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 22 janvier 1997. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le17 décembre 1996
Publié le22 janvier 1997
PublicationJORF n°18 du 22 janvier 1997
AutoritéMINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS
NORMJSK9670187A
IdentifiantJORFTEXT000000381450
RéférenceArrêté du 17 décembre 1996 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation, JO du 22 janvier 1997, NOR MJSK9670187ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001605139

Par arrêté du ministre délégué à la jeunesse et aux sports en date du 17 décembre 1996, est nommé membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'équitation, en application de l'article 2 du décret no 86-128 du 21 janvier 1986, pour la durée du mandat restant à courir :

Au titre du 8o : M. le lieutenant-colonel de Certaines (Charles), en remplacement de M. le colonel Marjolet (Jean-Pierre), personnalité choisie par le ministre de la défense.

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000381450, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).