Arrêtés du 30 juillet 1997 modifiant l'arrêté du 3 avril 1985 fixant la Nomenclature des actes de biologie médicale

Article (sans numéro) JORFARTI000002483654

Art. 1er. - A la deuxième partie de la Nomenclature des actes de biologie médicale, au chapitre 7 (Immunologie), le sous-chapitre 7-06 (Sérologie virale) est supprimé et remplacé comme suit :

Article (sans numéro) JORFARTI000001150937

<< Sous-chapitre 7-06

<< Sérologie virale

Pour les diagnostics de certaines affections virales, les techniques à utiliser sont précisées. Les abréviations en sont les suivantes : IFI : Immunofluorescence indirecte ; IHA : Inhibition de l'hémagglutination ; EIA : Méthode immunoenzymatique ; RIPA : Radio-immunoprécipitation assay ; RFC : Réaction de fixation du complément. Certains sérodiagnostics nécessitent une deuxième détermination espacée de deux à trois semaines ; cette deuxième détermination entraîne le contrôle, dans la même série, du premier sérum. Les sérodiagnostics, qui nécessitent un examen itératif, sont indiqués par un double numéro de code. Les sérums ayant fait l'objet d'un examen en vue du diagnostic d'une affection virale doivent être conservés à - 18 oC au moins un an. La cotation comprend la recherche et le titrage éventuel des Ig totales ou des différents isotypes (IgG, IgA, IgE, IgM). Le mélange de plusieurs échantillons issus d'un même individu ou d'individus différents est interdit quelle que soit l'analyse à exécuter : chaque échantillon biologique doit être traité individuellement.

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0186 du 12/08/97 Page 11960 a 11976 ......................................................

Article (sans numéro) JORFARTI000001031217

Art. 2. - A la deuxième partie de la Nomenclature des actes de biologie médicale, le chapitre 8 (Virologie) est supprimé et remplacé comme suit :

<< Chapitre 8

<< Virologie

La connaissance du syndrome clinique induit le choix de l'une ou l'autre des techniques de cultures : - soit culture orientée sur un virus spécifique ; - soit culture non orientée vers une étiologie virale précise ; Les abréviations des techniques à utiliser sont les suivantes : IF : Immunofluorescence ; EIA : Méthode immunoenzymatique ; AGG : Agglutination ; ME : Microscopie électronique ; MIE : Microscopie immuno-électronique ; CO : Cultures cellulaires orientées, y compris l'identification avec un anticorps monoclonal par IF ou EIA ; CNO : Cultures cellulaires non orientées.

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0186 du 12/08/97 Page 11960 a 11976 ......................................................

Article (sans numéro) JORFARTI000002393548

Art. 3. - Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à l'issue d'un délai de deux mois, de date à date, comptant du jour de sa publication au Journal officiel de la République française.

Article (sans numéro) JORFARTI000001031218

Art. 4. - Le directeur de la sécurité sociale et le directeur général de la santé au ministère de l'emploi et de la solidarité et le directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi au ministère de l'agriculture et de la pêche sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.