Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 6 août 1997. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie,
Vu l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié portant organisation et horaires des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique, séries Sciences médico-sociales (SMS), Sciences et technologies industrielles (STI), Sciences et technologies de laboratoire (STL) et Sciences et technologies tertiaires (STT) ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 29 mai 1997,
Arrête :
Art. 1er. - Le tableau relatif à la classe terminale de la série Sciences et technologies tertiaires (STT) figurant en annexe de l'arrêté du 15 septembre 1993 susvisé est modifié conformément à l'annexe du présent arrêté.
Art. 2. - Les dispositions du présent arrêté entreront en application à la rentrée de l'année scolaire 1997-1998.
Art. 3. - Le directeur des lycées et collèges est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
A N N E X E
CYCLE TERMINAL DE LA SERIE STT (MODIFICATION DU TABLEAU ANNEXE A L'ARRETE DU 15 SEPTEMBRE 1993 MODIFIE)
B. - Classe terminale
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0181 du 06/08/97 Page 11691 a 11692 ......................................................
Fait à Paris, le 8 juillet 1997.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des lycées et collèges, A. Boissinot
Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.