Article 1 LEGIARTI000006449103
1. Le tableau relatif à la classe terminale de la série Sciences et technologies tertiaires (STT) figurant en annexe de l'arrêté du 15 septembre 1993 susvisé est modifié conformément à l'annexe du présent arrêté.
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 8 juillet 1997 modifiant l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié portant organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique, séries Sciences médico-sociales (SMS), Sciences et technologies industrielles (STI), Sciences et technologies de laboratoire (STL) et Sciences et technologies tertiaires (STT)
Texte en vigueur, version consolidée au 3 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 6 août 1997
NatureArrêté
Signé le8 juillet 1997
Publié le6 août 1997
Articles3 articles en vigueur
NORSCOL9701937A
IdentifiantLEGITEXT000005624059
Le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie,
Vu l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié portant organisation et horaires des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique, séries Sciences médico-sociales (SMS), Sciences et technologies industrielles (STI), Sciences et technologies de laboratoire (STL) et Sciences et technologies tertiaires (STT) ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation du 29 mai 1997,
Arrête :
Article 2 LEGIARTI000006449104
1. Les dispositions du présent arrêté entreront en application à la rentrée de l'année scolaire 1997-1998.
Article 3 LEGIARTI000006449102
1. Le directeur des lycées et collèges est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 8 juillet 1997.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des lycées et collèges, A. Boissinot
Textes cités liens · DILA1
Arrêté du 15 septembre 1993 · modifie
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Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 6 août 1997).