Arrêté du 8 juillet 1997 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 6 août 1997.

TexteArrêté du 8 juillet 1997

IdentifiantLEGIARTI000006449103

Texte parentLEGITEXT000005624059

Référencearticle 1 de l'arrêté du 8 juillet 1997 (version du 6 août 1997)Légifrance →

1. Le tableau relatif à la classe terminale de la série Sciences et technologies tertiaires (STT) figurant en annexe de l'arrêté du 15 septembre 1993 susvisé est modifié conformément à l'annexe du présent arrêté.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.