Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 19 novembre 1997. Le droit en vigueur est dans la version consolidée.
Le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie,
Vu le décret no 84-1004 du 12 novembre 1984 modifié relatif aux instituts universitaires de technologie, notamment ses articles 3 et 8 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 15 septembre 1997,
Arrête :
Art. 1er. - A compter de la rentrée universitaire de 1997, la liste des options enseignées au sein des départements d'instituts universitaires de technologie est complétée comme suit :
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: Vous pouvez consulter le tableau :
: dans le JO no 0268 du 19/11/97 :
: Page 16738 a 16739 :
: :
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Art. 2. - Le directeur général des enseignements supérieurs et les recteurs d'académie concernés sont chargés, chacun en ce le qui concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 16 octobre 1997.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur général des enseignements supérieurs, C. Forestier
Lire ce texte dans sa version consolidée : le droit en vigueur, avec les modifications intervenues depuis sa publication.