Texte consolidé · Arrêté

Arrêté du 16 octobre 1997 portant création d'options au sein de départements d'instituts universitaires de technologie à compter de la rentrée universitaire de 1997

Texte en vigueur, version consolidée au 3 novembre 2026.

Versions du texte

Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 19 novembre 1997

NatureArrêté

Signé le16 octobre 1997

Publié le19 novembre 1997

Articles2 articles en vigueur

NORMENU9703050A

IdentifiantLEGITEXT000005624610

Référence

Arrêté du 16 octobre 1997 portant création d'options au sein de départements d'instituts universitaires de technologie à compter de la rentrée universitaire de 1997, version consolidée au 3 novembre 2026

Légifrance →

Le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie,

Vu le décret no 84-1004 du 12 novembre 1984 modifié relatif aux instituts universitaires de technologie, notamment ses articles 3 et 8 ;

Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 15 septembre 1997,

Arrête :

Article 1 LEGIARTI000006514290

1. A compter de la rentrée universitaire de 1997, la liste des options enseignées au sein des départements d'instituts universitaires de technologie est complétée comme suit :

2. UNIVERSITÉ

3. IUT

4. SIÈGE DU DÉPARTEMENT

5. SPÉCIALITÉ

6. OPTION

7. Aix-Marseille-III.

8. Marseille

9. Salon-de-Provence

10. Génie électrique et informatique industrielle.

11. Electrotechnique et électronique de puissance.

12. Pau.

13. Bayonne

14. Bayonne

15. Informatique.

16. Informatique et systèmes industriels.

17. Chambéry.

18. Annecy

19. Annecy

20. Génie électrique et informatique industrielle.

21. Réseaux locaux industriels.

22. Antilles-Guyane.

23. Kourou

24. Kourou

25. Génie électrique et informatique industrielle.

26. Automatismes et systèmes.

27. Tours.

28. Tours

29. Tours

30. Génie électrique et informatique industrielle.

31. Electrotechnique et électronique de puissance.

Article 2 LEGIARTI000006514289

1. Le directeur général des enseignements supérieurs et les recteurs d'académie concernés sont chargés, chacun en ce le qui concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 16 octobre 1997.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général des enseignements supérieurs, C. Forestier

Textes cités liens · DILA1

Décret n° 84-1004 du 12 novembre 1984 · application

Aller plus loin

Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 19 novembre 1997).

Texte d'origine, publié au JO →