Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 8 décembre 1997 portant nomination à la commission spécialisée des travaux de décoration et réalisations plastiques

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 14 décembre 1997. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le8 décembre 1997
Publié le14 décembre 1997
PublicationJORF n°290 du 14 décembre 1997
AutoritéMINISTERE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE
NORECOP9700728A
IdentifiantJORFTEXT000000387123
RéférenceArrêté du 8 décembre 1997 portant nomination à la commission spécialisée des travaux de décoration et réalisations plastiques, JO du 14 décembre 1997, NOR ECOP9700728ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001418267

Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie en date du 8 décembre 1997, sont nommés pour trois ans membres de la commission spécialisée des travaux de décoration et réalisations plastiques prévue à l'article 7 de l'arrêté du 24 juin 1980 relatif aux travaux de décoration, au titre du 1 %, dans les constructions exécutées par le ministère de l'économie, des finances et de l'industrie :

M. Michelin (Nicolas), architecte, membre titulaire ;

M. Ibos (Jean-Marc), architecte, membre suppléant ;

M. Messac (Ivan), sculpteur, membre titulaire ;

Mme Agoffroy (Hélène), plasticienne, membre suppléante ;

M. Debailleux (Henri-François), journaliste et critique d'art, membre titulaire ;

M. Suchere (Eric), écrivain et critique d'art, membre suppléant.

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000387123, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).