Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 9 février 1998 modifiant l'arrêté du 20 novembre 1997 portant nomination au Comité national de l'eau

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 26 février 1998. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le9 février 1998
Publié le26 février 1998
PublicationJORF n°48 du 26 février 1998
AutoritéMINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT
NORATEE9870055A
IdentifiantJORFTEXT000000387869
RéférenceArrêté du 9 février 1998 modifiant l'arrêté du 20 novembre 1997 portant nomination au Comité national de l'eau, JO du 26 février 1998, NOR ATEE9870055ALégifrance →

Article (sans numéro) JORFARTI000001035021

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 9 février 1998, l'arrêté du 20 novembre 1997 portant nomination au Comité national de l'eau est modifié ainsi qu'il suit :

« Au titre des représentants des usagers

« En tant que représentants des associations de tourisme

« Titulaire : Mme Leduc (Géraldine), directeur général de l'Association des maires des stations classées et communes touristiques, en remplacement de M. Ruiz (Gérard).

« Suppléant : M. Chardon (Jean-Marie), administrateur de la Fédération thermale et climatique française, en remplacement de Mme Leduc (Géraldine).

« En tant que représentants de la pêche maritime

et de la conchyliculture

« Titulaire : M. Poisson (Henri), directeur général du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins.

« Suppléant : M. Guernalec (Cyrille).

« Titulaire : M. Laugraud (Bernard), du Comité national de la conchyliculture.

« Suppléant : M. Godefroy (Jacques), du Comité national de la conchyliculture. »

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000387869, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).