Arrêté du 20 novembre 1997 portant nomination au Comité national de l'eau

Article (sans numéro) JORFARTI000002118633

Art. 1er. - Sont nommés au Comité national de l'eau au titre des représentants des usagers :

Article (sans numéro) JORFARTI000002193440

En tant que représentants des chambres d'agriculture

Titulaire : M. Vasseur (Guy), président de la chambre d'agriculture de Loir-et-Cher et membre du bureau de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture.

Suppléant : M. Doutreleau (Francis), président de la chambre d'agriculture de la Seine-Maritime.

Titulaire : M. de Demandolx-Dedons (José), président de la chambre d'agriculture des Bouches-du-Rhône.

Suppléant : M. Schaeffer (Eugène), président de la chambre d'agriculture du Bas-Rhin et vice-président de l'assemblée permanente des chambres d'agriculture.

Titulaire : M. Maroteix (Jacques), président de la chambre d'agriculture de la Charente-Maritime.

Suppléant : M. Bex (Jacques), président de la chambre d'agriculture du Lot.

Article (sans numéro) JORFARTI000001539331

En tant que représentants des associations de pêcheurs

Titulaire : M. Solelhac (Camille), président de l'Union nationale pour la pêche en France et la protection du milieu aquatique.

Suppléant : M. Breton (Bernard).

Titulaire : M. Gascoin (Robert), président de la fédération départementale de pêche et de protection du milieu aquatique de la Loire-Atlantique.

Suppléant : M. Marsollier (Gilbert).

Titulaire : M. Dubriont (Robert), président de la fédération départementale de pêche et de protection du milieu aquatique de la Saône-et-Loire.

Suppléant : M. Roustan (Claude).

Article (sans numéro) JORFARTI000001999110

En tant que représentants des associations de consommateurs

Titulaire : M. Schockaert (Bernard), de l'Union fédérale des consommateurs Que Choisir.

Suppléant : M. Weber (Joseph), de l'Union nationale des associations familiales.

Article (sans numéro) JORFARTI000001806250

En tant que représentants des associations de protection

de la nature et de l'environnement

Titulaire : M. Rousseau (Bernard), vice-président de France nature environnement.

Suppléant : M. Léost (Raymond), vice-président de France nature environnement.

Article (sans numéro) JORFARTI000002487751

En tant que représentants des associations de navigation intérieure

Titulaire : M. Fléchet (Jacques), président du comité des armateurs fluviaux.

Suppléant : M. Dalaise (Jean-François), délégué général du comité des armateurs fluviaux.

Titulaire : M. Walbrecq (René), président de la Chambre nationale de la batellerie artisanale.

Suppléant : M. Dourlent (Michel), vice-président de la Chambre nationale de la batellerie artisanale.

Article (sans numéro) JORFARTI000001999111

En tant que représentants des associations de tourisme

Titulaire : M. Ruiz (Gérard), directeur adjoint de l'association Union des centres de plein air.

Suppléant : Mme Leduc (Géraldine), directeur général de l'association des maires des stations classées et communes touristiques.

Article (sans numéro) JORFARTI000001033165

En tant que représentants des distributeurs d'eau

Titulaire : M. Caille (Daniel), du Syndicat professionnel des entreprises de services d'eau et d'assainissement.

Suppléant : M. Payen (Gérard), du Syndicat professionnel des entreprises de services d'eau et d'assainissement.

Article (sans numéro) JORFARTI000001614913

En tant que représentants des associations de riverains

Titulaire : M. Sicard (Michel), président du groupement des irrigants Nord-Charente.

Suppléant : M. Gourdon (François), de l'association des riverains du bras de Vilennes (Yvelines).

Article (sans numéro) JORFARTI000001902406

En tant que représentants de la pêche maritime

et de la conchyliculture

Titulaire : M. Laugraud (Bernard), du Comité national de la conchyliculture.

Suppléant : M. Godefroy (Jacques), du Comité national de la conchyliculture.

Article (sans numéro) JORFARTI000001418268

En tant que représentants des transports maritimes

Titulaire : M. Wessels (Georges), administrateur de la Compagnie nationale de navigation.

Suppléant : Mme Odier (Françoise), chef du service juridique du Comité central des armateurs de France.

Article (sans numéro) JORFARTI000001033166

En tant que représentants des chambres de commerce et d'industrie

Titulaire : M. Crocq (Jean-Claude), président de la chambre régionale de commerce et d'industrie de Bretagne.

Suppléant : M. Gaudriot (Pierre-Henri), président de la chambre de commerce et d'industrie de la Creuse.

Article (sans numéro) JORFARTI000001614914

En tant que représentants des riverains industriels

Titulaire : M. Lalet (Philippe), président de la Fédération nationale des associations de riverains et utilisateurs industriels de l'eau.

Suppléant : M. Michelier (Pierre), trésorier de la Fédération nationale des associations de riverains et utilisateurs industriels de l'eau.

Article (sans numéro) JORFARTI000002396101

En tant que représentants des industries agricoles et alimentaires

Titulaire : M. Tourlière (Simon), président de l'Union nationale des groupements de distillateurs d'alcool.

Suppléant : M. Baudrin (Albert), de la Fédération française des coopératives agricoles et de transformation.

Article (sans numéro) JORFARTI000001999112

En tant que représentants des industries chimiques

Titulaire : M. Colin (Alexandre), de l'Union des industries chimiques.

Suppléant : M. Gauvard (René), du Syndicat national des industries des engrais.

Article (sans numéro) JORFARTI000001033167

En tant que représentants des industries des papiers,

cartons et celluloses

Titulaire : M. Farbos (Bernard), de la Confédération de l'industrie des papiers, cartons et celluloses.

Suppléant : M. Rodeaud (Jacques).

Article (sans numéro) JORFARTI000002118634

En tant que représentants des industries du pétrole

Titulaire : M. Canton-Lauga (Pierre), de l'Union française des industries pétrolières.

Suppléant : M. Salomon (Alain), de l'Union française des industries pétrolières.

Article (sans numéro) JORFARTI000001033168

En tant que représentants des industries

de la production d'électricité

Titulaire : M. Masson (Jacques), coordinateur de l'eau à la direction de la production et du transport d'Electricité de France.

Suppléant : M. Kieffer (Bernard), chef du département juridique à la direction de la production et du transport d'Electricité de France.

Article (sans numéro) JORFARTI000001612675

Art. 2. - Sont nommés au Comité national de l'eau, au titre des représentants des collectivités locales :

Article (sans numéro) JORFARTI000002310316

Dans le bassin Adour-Garonne

En tant que représentants des communes

Titulaire : M. Duchêne (Michel), maire adjoint de Bordeaux (Gironde).

Suppléant : M. Duhieu (Jean-Claude), maire d'Assat (Pyrénées-Atlantiques), président du district Gave et Coteaux.

Article (sans numéro) JORFARTI000001033169

En tant que représentants des autres collectivités territoriales

Titulaire : M. Jousseaume (Claude), président de la communauté de communes du Val de Trézence, de la Boutonne à la Devise (Charente-Maritime).

Suppléant : M. Massat (René), vice-président du conseil général de l'Ariège.

Titulaire : M. Quatrefages (René), vice-président du conseil général de l'Aveyron, maire de Saint-Jean-du-Bruel.

Suppléant : M. Plantade (Gustave), vice-président du conseil régional de Midi-Pyrénées, maire de Saint-Orens-de-Gameville (Haute-Garonne).

Article (sans numéro) JORFARTI000002396102

Dans le bassin Artois-Picardie

En tant que représentants des communes

Titulaire : M. de la Gorce (Dominique), conseiller général du Pas-de-Calais.

Suppléant : M. Gosset (Claude), maire d'Hondschoote.

Article (sans numéro) JORFARTI000001806251

En tant que représentants des autres collectivités territoriales

Titulaire : M. Moularde (Gérard), conseiller général de la Somme.

Suppléant : M. Lecerf (Jean-René), vice-président du conseil général du Nord.

Titulaire : M. Saint-André (Jean), conseiller général du Pas-de-Calais.

Suppléant : M. Beauchamp (Charles), conseiller général du Nord.

Article (sans numéro) JORFARTI000001612676

Dans le bassin Loire-Bretagne

En tant que représentants des communes

Titulaire : Mme Dupieux (Nino-Anne), adjointe au maire d'Orléans (Loiret).

Suppléant : M. Demaure (Jean-Claude), adjoint au maire de Nantes (Loire-Atlantique).

Article (sans numéro) JORFARTI000001418269

En tant que représentants des autres collectivités territoriales

Titulaire : M. Girard (Robert), vice-président du conseil régional des Pays de la Loire.

Suppléant : M. Le Lu (Jean), conseiller régional de Bretagne.

Titulaire : M. Gorry (Louis), vice-président du conseil régional de Poitou-Charentes.

Suppléant : M. Surjous (Robert), conseiller général de la Lozère.

Titulaire : M. Frelastre (Georges), vice-président du conseil général de l'Allier.

Suppléant : M. Baleynaud (Patrice), conseiller régional du Centre.

Article (sans numéro) JORFARTI000001612677

Dans le bassin Rhin-Meuse

En tant que représentants des communes

Titulaire : Mme Carles (Marie-Alberte), adjoint au maire de Metz (Moselle).

Suppléant : M. Eckenspieller (Daniel), sénateur du Haut-Rhin, président du syndicat intercommunal à vocation multiple de l'agglomération mulhousienne, maire d'Illzach.

Article (sans numéro) JORFARTI000001806252

En tant que représentants des autres collectivités territoriales

Titulaire : M. Biwer (Claude), vice-président du conseil général de la Meuse, maire de Marville.

Suppléant : M. Voilquin (Hubert), vice-président du conseil général des Vosges.

Titulaire : M. Egler (Pierre), vice-président du conseil général du Haut-Rhin, maire d'Oderen.

Suppléant : M. Vattier (Guy), vice-président du conseil régional de Lorraine et vice-président du conseil général de Meurthe-et-Moselle.

Article (sans numéro) JORFARTI000002193871

Dans le bassin Rhône-Méditerranée-Corse

En tant que représentants des communes

Titulaire : M. Assante (Robert), adjoint au maire de Marseille, conseiller général des Bouches-du-Rhône.

Suppléant : M. Grataloup (Pierre), premier vice-président du conseil général de l'Isère, maire de Saint-Chef.

Article (sans numéro) JORFARTI000002193872

En tant que représentants des autres collectivités territoriales

Titulaire : M. Sénégas (Jean), conseiller général de l'Hérault.

Suppléant : M. Ruas (Robert), vice-président du conseil régional de Languedoc-Roussillon.

Titulaire : M. Galizi (Francis), vice-président du conseil général des Alpes-de-Haute-Provence.

Suppléant : M. Barral (Jean), conseiller général du Gard.

Titulaire : M. Bauda (Alain), conseiller général de l'Aude, maire de Villemagne.

Suppléant : M. Cuinet (André), vice-président du conseil général du Doubs, maire de Pontarlier.

Article (sans numéro) JORFARTI000001033170

Dans le bassin Seine-Normandie

En tant que représentants de la région Ile-de-France

Titulaire : M. Julia (Didier), vice-président du conseil régional d'Ile-de-France, député de Seine-et-Marne.

Suppléant : M. Leveaux (Robert), vice-président du conseil général de la Marne, maire de Verneuil.

Article (sans numéro) JORFARTI000001901958

En tant que conseiller municipal de Paris

Titulaire : M. Méraud (Daniel), conseiller de Paris.

Suppléant : M. Larmanou (Marcel), conseiller général de l'Eure, maire de Gisors.

Article (sans numéro) JORFARTI000001806253

En tant que représentants des autres collectivités territoriales

Titulaire : M. Wolf (Henry), conseiller général des Hauts-de-Seine, président de l'institution interdépartementale des barrages-réservoirs du bassin de la Seine, maire de Meudon.

Suppléant : M. Guludec (Jean), vice-président du conseil général de l'Oise, maire d'Auneuil.

Titulaire : M. Tenaillon (Paul-Louis), président d'honneur du conseil général des Yvelines.

Suppléant : M. Halbecq (Claude), conseiller général de la Manche, maire de Roncey.

Titulaire : M. Baguet (Pierre-Christophe), vice-président du syndicat des eaux d'Ile-de-France, député des Hauts-de-Seine.

Suppléant : M. Delprat (Michel), conseiller régional de Bourgogne, maire de Tanlay (Yonne).

Article (sans numéro) JORFARTI000001033171

Art. 3. - Sont nommés au Comité national de l'eau, au titre des représentants de l'Etat :

Article (sans numéro) JORFARTI000001340106

En tant que représentants du ministre chargé de l'environnement

Titulaire : M. Roussel (Pierre), directeur de l'eau.

Suppléant : M. Casal (François), directeur adjoint de l'eau.

Article (sans numéro) JORFARTI000001227417

En tant que représentants du ministre chargé de l'équipement

Titulaire : M. Cavallier (Georges), ingénieur général des ponts et chaussées, président de la 5e section du Conseil général des ponts et chaussées.

Suppléant : M. de Bouard (Sébastien), ingénieur général des ponts et chaussées, coordinateur du collège « eau et navigation » auprès du président de la 5e section du Conseil général des ponts et chaussées.

Article (sans numéro) JORFARTI000002487308

En tant que représentants du ministre chargé des voies navigables

Titulaire : le directeur des transports terrestres.

Suppléant : M. Renoux (Jean-Paul), ingénieur en chef des ponts et chaussées.

Article (sans numéro) JORFARTI000001418270

En tant que représentants du ministre

chargé de l'économie et des finances

Titulaire : le sous-directeur de la 7e sous-direction de la direction du budget.

Suppléant : M. Shriqui (Vincent), administrateur civil au bureau 7 A de la 7e sous-direction de la direction du budget.

Article (sans numéro) JORFARTI000001806254

En tant que représentants du ministre chargé de la défense

Titulaire : M. Pineau (Marc), chef du bureau de l'environnement de la direction de l'administration générale.

Suppléant : M. Lapoléon (Christophe), du bureau de l'environnement de la direction de l'administration générale.

Article (sans numéro) JORFARTI000001539332

En tant que représentants du ministre chargé de la mer

Titulaire : le directeur des pêches maritimes et des cultures marines.

Suppléant : le sous-directeur des cultures marines.

Article (sans numéro) JORFARTI000002396103

En tant que représentants du ministre chargé du tourisme

titulaire : Mme Merchadou (Chantal), chef du bureau des politiques territoriales.

Suppléant : M. Le Marec (Jacques), chargé de mission auprès du bureau des politiques territoriales.

Article (sans numéro) JORFARTI000001227418

En tant que représentants du ministre chargé du Plan

Titulaire : M. Guaino (Henri), commissaire au Plan.

Suppléant : M. Le Lourd (Philippe), ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, service énergie, environnement, agriculture et tertiaire.

Article (sans numéro) JORFARTI000001150067

En tant que représentants du ministre

chargé de l'aménagement du territoire

Titulaire : M. Faucheur (Patrick), chargé de mission à la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale.

Suppléant : Mme Lautecaze (Pascale), chargée de mission à la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale.

Article (sans numéro) JORFARTI000001340107

En tant que représentants du ministre chargé de l'intérieur

Titulaire : M. Champon (Michel), sous-directeur de la prévention et des plans de secours à la direction de la sécurité civile.

Suppléant : M. Feunteun (René), chef du bureau des risques naturels et technologiques à la direction de la sécurité civile, sous-direction de la prévention et des plans de secours.

Titulaire : le sous-directeur des compétences et des institutions locales à la direction générale des collectivités locales.

Suppléant : l'adjoint au chef du bureau des services publics industriels et commerciaux à la sous-direction des compétences et des institutions locales de la direction générale des collectivités locales.

Article (sans numéro) JORFARTI000001999113

En tant que représentants du ministre chargé de l'industrie

Titulaire : le directeur du gaz, de l'électricité et du charbon.

Suppléant : le chef du service des matières premières et du sous-sol à la direction générale de l'énergie et des matières premières.

Titulaire : M. Gaillard (Claude), adjoint au chef du service des industries de base et des biens d'équipement à la direction générale des stratégies industrielles.

Suppléant : M. Roche (Olivier), attaché au département sécurité des véhicules et environnement à la direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie.

Article (sans numéro) JORFARTI000001227419

En tant que représentants du ministre

chargé de l'agriculture et de la forêt

Titulaire : le directeur de l'espace rural et de la forêt.

Suppléant : le sous-directeur de l'aménagement foncier et de l'hydraulique agricole à la direction de l'espace rural et de la forêt.

Titulaire : le président de la 5e section du Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts.

Suppléant : le président de la 6e section du Conseil général du génie rural, des eaux et des forêts.

Article (sans numéro) JORFARTI000001612678

En tant que représentants du ministre chargé de la santé

Titulaire : le directeur général de la santé.

Suppléant : Mme Arnaud (Christine), ingénieur du génie sanitaire à la sous-direction de la veille sanitaire de la direction générale de la santé.

Titulaire : le chef du bureau de l'eau à la sous-direction de la veille sanitaire de la direction générale de la santé.

Suppléant : Mme Vallet-Stervinou (Michèle), ingénieur du génie sanitaire au bureau de l'eau de la direction générale de la santé, sous-direction de la veille sanitaire.

Article (sans numéro) JORFARTI000001612679

Le préfet de la région Ile-de-France

Titulaire : le préfet de la région Ile-de-France, préfet de Paris.

Suppléant : le directeur régional de l'environnement d'Ile-de-France.

Article (sans numéro) JORFARTI000001227420

Art. 4. - Sont nommés au Comité national de l'eau, au titre des personnes compétentes :

Titulaire : Mme Coulet (Monique), vice-présidente de la fédération Rhône-Alpes de la protection de la nature.

Suppléant : M. Lassus (Michel), président de la commission permanente d'étude et de protection des eaux souterraines et des cavernes.

Titulaire : Mme Métayer (Claire), présidente de la fédération régionale des associations de protection de l'environnement des Pays de la Loire.

Suppléant : M. Allou (Jérôme), administrateur de Rives Vives.

Titulaire : M. Caméo-Ponz (Frédéric), président de Nature-Midi-Pyrénées.

Suppléant : M. Galy (Daniel), administrateur de la Société pour l'étude, la protection et l'aménagement de la nature dans le Sud-Ouest (SEPANSO).

Titulaire : M. Kartschentzeff (Michel), administrateur de l'Association pour la protection des salmonidés truite-ombre-saumon (TOS).

Suppléant : M. Blanquet (Jacques), administrateur de l'Association pour la protection des salmonidés truite-ombre-saumon (TOS).

Titulaire : M. Carbiener (Roland), président d'Alsace-nature.

Suppléant : M. Wintz (Maurice), administrateur d'Alsace-nature.

Titulaire : M. Tavernier (Yves), député-maire de Dourdan, conseiller général de l'Essonne.

Suppléant : Mme Planchais (Agnès), de l'Union féminine, civique et sociale.

Titulaire : M. Borvon (Gérard), d'avenir et d'eau du Finistère.

Suppléant : Mme Lair (Nicole), des Amis de la Terre.

Titulaire : M. Blavoux (Bernard), professeur à l'université d'Avignon.

Suppléant : M. Bontoux (Jean), professeur à l'université de Montpellier.

Article (sans numéro) JORFARTI000001612680

Art. 5. - Sont nommés au Comité national de l'eau les six présidents des comités de bassin :

Article (sans numéro) JORFARTI000002396104

Bassin Adour-Garonne

Titulaire : M. François-Poncet (Jean), ancien ministre, sénateur de Lot-et-Garonne.

Article (sans numéro) JORFARTI000001806255

Bassin Artois-Picardie

Titulaire : M. Vernier (Jacques), maire de Douai (Nord).

Suppléant : M. Tredez (Alain), vice-président du conseil régional Nord - Pas-de-Calais.

Article (sans numéro) JORFARTI000001806361

Bassin Loire-Bretagne

Titulaire : M. Guellec (Ambroise), ancien ministre.

Article (sans numéro) JORFARTI000001612681

Bassin Rhin-Meuse

Titulaire : M. Gaillard (Claude), député de Meurthe-et-Moselle.

Article (sans numéro) JORFARTI000001999114

Bassin Rhône-Méditerranée-Corse

Titulaire : M. Torre (Henri), ancien ministre, sénateur et président du conseil général de l'Ardèche.

Suppléant : M. Daumas (Jean-Claude), vice-président du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse.

Article (sans numéro) JORFARTI000002311355

Bassin Seine-Normandie

Titulaire : M. Galley (Robert), ancien ministre, député de l'Aube.

Article (sans numéro) JORFARTI000002193873

Art. 6. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.