Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 15 décembre 2000 modifiant l'arrêté du 30 mars 2000 portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 19 décembre 2000. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le15 décembre 2000
Publié le19 décembre 2000
PublicationJORF n°293 du 19 décembre 2000
AutoritéMINISTERE DE LA DEFENSE
NORDEFD0002357A
IdentifiantJORFTEXT000000388647
RéférenceArrêté du 15 décembre 2000 modifiant l'arrêté du 30 mars 2000 portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre, JO du 19 décembre 2000, NOR DEFD0002357ALégifrance →

Le ministre de la défense,

Vu l'arrêté du 30 mars 2000 portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre,

Arrête :

Article (sans numéro) JORFARTI000001591649

Art. 1er. - L'arrêté du 30 mars 2000 susvisé est modifié comme suit :

I. - A l'article 1er, le 3 est ainsi rédigé :

« 3. De la cellule d'études et de prospective ; »

et il est ajouté un 4 ainsi rédigé :

« 4. De la délégation aux réserves de l'armée de terre. »

II. - Le 3 de l'article 2 est ainsi rédigé :

« 3. Le bureau systèmes d'armes. »

III. - A l'article 5, les 1, 2 et 3 sont remplacés par :

« 1. Le bureau systèmes d'information et de communication ;

« 2. Le bureau organisation et systèmes d'information. »

Article (sans numéro) JORFARTI000001978208

Art. 2. - Le chef d'état-major de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 15 décembre 2000.

Alain Richard

Textes cités liens · DILA1

Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000388647, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).