Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 2 avril 2000. Pas de version consolidée dans la base.
Le ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 30 mars 2000 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre,
Arrête :
Art. 1er. - Pour l'exercice de ses attributions, le général major général de l'armée de terre dispose :
1. Du conseil en organisation de l'armée de terre ;
2. De la cellule pilotage ;
3. De la cellule d'études et de prospective.
Art. 2. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 5 de l'arrêté du 30 mars 2000 susvisé, le sous-chef études-planification-finances de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres :
1. Le bureau conception de systèmes de forces ;
2. Le bureau planification-finances ;
3. Le bureau programmes et systèmes d'armes.
Art. 3. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 6 de l'arrêté du 30 mars 2000 susvisé, le sous-chef opération-logistique de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres :
1. Le bureau préparation opérationnelle ;
2. Le bureau logistique ;
3. Le bureau relations internationales ;
4. Le centre opérationnel de l'armée de terre.
Art. 4. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 7 de l'arrêté du 30 mars 2000 susvisé, le sous-chef organisation-ressources humaines de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres :
1. Le bureau organisation-effectifs ;
2. Le bureau planification des ressources humaines ;
3. Le bureau condition du personnel ;
4. Le bureau stationnement infrastructure ;
5. Le centre de relations humaines.
Art. 5. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 8 de l'arrêté du 30 mars 2000 susvisé, le sous-chef systèmes d'information et de communication de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres :
1. Le bureau programmes et systèmes de communication ;
2. Le bureau programmes et systèmes d'information ;
3. Le bureau organisation et systèmes d'information.
Art. 6. - L'arrêté du 3 juillet 1992 portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre est abrogé.
Art. 7. - Le chef d'état-major de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 30 mars 2000.
Alain Richard