Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 3 juillet 1992 portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 juillet 1992. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le3 juillet 1992
Publié le23 juillet 1992
PublicationJORF n°169 du 23 juillet 1992
AutoritéMINISTERE DE L'INTERIEUR
NORDEFD9201693A
IdentifiantJORFTEXT000000359437
RéférenceArrêté du 3 juillet 1992 portant organisation en bureaux de l'état-major de l'armée de terre, JO du 23 juillet 1992, NOR DEFD9201693ALégifrance →

Le ministre de la défense,

Vu le décret no 87-389 du 15 juin 1987 relatif à l'organisation des services de l'administration centrale;

Vu l'arrêté du 3 juillet 1992 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major,

Article (sans numéro) JORFARTI000001957396

Arrête:

Article (sans numéro) JORFARTI000001957397

Art. 1er. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 4 de l'arrêté du 3 juillet 1992 susvisé, le sous-chef Etudes-planification-finances de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres:

- le bureau Etudes;

- le bureau Planification-finances;

- le Centre d'études et de prospectives de l'armée de terre.

Article (sans numéro) JORFARTI000001961213

Art. 2. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 5 de l'arrêté du 3 juillet 1992 susvisé, le sous-chef Opérations-logistique de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres: - le bureau Renseignement-relations internationales;

- le bureau Emploi;

- la division Logistique, qui comprend:

- le bureau Soutien;

- le bureau Equipement.

Article (sans numéro) JORFARTI000001573963

Art. 3. - Pour l'exercice de ses attributions telles que définies à l'article 6 de l'arrêté du 3 juillet 1992 susvisé, le sous-chef Ressources humaines-organisation de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres: - le bureau Organisation, effectifs;

- le bureau Planification des ressources humaines;

- le bureau Stationnement-infrastructure;

- le centre de relations humaines.

Article (sans numéro) JORFARTI000000995400

Art. 4. - Pour l'exercice de ses attributions telles que définies à l'article 7 de l'arrêté du 3 juillet 1992 susvisé, le sous-chef Télécommunications-systèmes d'information a sous ses ordres:

- le bureau Télécommunications;

- le bureau Management et systèmes d'information;

- la section de recherche opérationnelle de l'armée de terre.

Article (sans numéro) JORFARTI000001765272

Art. 5. - Le chef d'état-major de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 3 juillet 1992.

Pour le ministre et par délégation: Le directeur du cabinet civil et militaire, F. NICOULLAUD

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Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000359437, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).