Article (sans numéro) JORFARTI000001957396
Arrête:
Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 23 juillet 1992. Pas de version consolidée dans la base.
Le ministre de la défense,
Vu le décret no 87-389 du 15 juin 1987 relatif à l'organisation des services de l'administration centrale;
Vu l'arrêté du 3 juillet 1992 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major,
Arrête:
Art. 1er. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 4 de l'arrêté du 3 juillet 1992 susvisé, le sous-chef Etudes-planification-finances de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres:
- le bureau Etudes;
- le bureau Planification-finances;
- le Centre d'études et de prospectives de l'armée de terre.
Art. 2. - Pour l'exercice de ses attributions, telles que définies à l'article 5 de l'arrêté du 3 juillet 1992 susvisé, le sous-chef Opérations-logistique de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres: - le bureau Renseignement-relations internationales;
- le bureau Emploi;
- la division Logistique, qui comprend:
- le bureau Soutien;
- le bureau Equipement.
Art. 3. - Pour l'exercice de ses attributions telles que définies à l'article 6 de l'arrêté du 3 juillet 1992 susvisé, le sous-chef Ressources humaines-organisation de l'état-major de l'armée de terre a sous ses ordres: - le bureau Organisation, effectifs;
- le bureau Planification des ressources humaines;
- le bureau Stationnement-infrastructure;
- le centre de relations humaines.
Art. 4. - Pour l'exercice de ses attributions telles que définies à l'article 7 de l'arrêté du 3 juillet 1992 susvisé, le sous-chef Télécommunications-systèmes d'information a sous ses ordres:
- le bureau Télécommunications;
- le bureau Management et systèmes d'information;
- la section de recherche opérationnelle de l'armée de terre.
Art. 5. - Le chef d'état-major de l'armée de terre est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 3 juillet 1992.
Pour le ministre et par délégation: Le directeur du cabinet civil et militaire, F. NICOULLAUD