Journal officiel · Arrêté

Arrêté du 3 mars 1998 portant constitution du groupe de réflexion sur la création d'un mémorial de la guerre d'Algérie

Texte d'origine, tel que publié au Journal officiel le 11 mars 1998. Pas de version consolidée dans la base.

NatureArrêté
Signé le3 mars 1998
Publié le11 mars 1998
PublicationJORF n°59 du 11 mars 1998
AutoritéMINISTERE DE LA DEFENSE
NORDEFC9850003A
IdentifiantJORFTEXT000000388775
RéférenceArrêté du 3 mars 1998 portant constitution du groupe de réflexion sur la création d'un mémorial de la guerre d'Algérie, JO du 11 mars 1998, NOR DEFC9850003ALégifrance →

Le secrétaire d'Etat aux anciens combattants

Arrête :

Article (sans numéro) JORFARTI000001229856

Art. 1er. - Il est mis en place un groupe de réflexion sur la création d'un mémorial de la guerre d'Algérie.

Ce groupe de réflexion est placé auprès du ministère de la défense (anciens combattants).

Article (sans numéro) JORFARTI000002193898

Art. 2. - Ce groupe de travail est chargé d'étudier les questions suivantes :

- type de monument à créer ;

- choix du lieu de l'implantation de ce monument ;

- détermination de la liste des combattants dont le nom sera inscrit sur le monument ;

- moyens de financement du monument.

Article (sans numéro) JORFARTI000002193899

Art. 3. - Le groupe de réflexion est composé des membres suivants :

Article (sans numéro) JORFARTI000002398157

Représentants des associations d'anciens combattants

M. Dalleau (Hugues) (UNC-UNCAFN).

M. Jacquemin (Gilbert) (ARAC).

Général Faivre (Maurice) (Cercle pour la défense des combattants d'Afrique du Nord).

M. Goujat (Jacques) (FNCPG-CATM).

M. Velon (Pierre) (Union fédérale).

M. Marek (Wladislas) (FNACA).

Article (sans numéro) JORFARTI000002398158

Directeurs de centres d'archives et historiens

M. Jauffret (Jean-Charles) (historien).

M. Boesch (Michel) (bureau Réglementation et litiges des pensions militaires de retraite et état civil du ministère de la défense).

Mme Lemalet (Martine) (historienne).

M. Durand (Georges) (Association des professeurs d'histoire-géographie).

M. Stora (Benjamin) (historien).

Article (sans numéro) JORFARTI000001229857

Parlementaires

M. Baudot (Jacques), sénateur (rapporteur du budget des AC, commission des finances).

M. Gremetz (Maxime), député (rapporteur du budget des AC, commission des affaires sociales).

M. Kucheida (Jean-Jacques), député (rapporteur du budget des AC, commission des finances).

M. Lesbros (Marcel), sénateur (rapporteur du budget des AC, commission des affaires sociales).

Article (sans numéro) JORFARTI000001806213

Personnalités qualifiées

M. Lanzi (Jean).

M. Boubebci (Tahar) (vice-président du conseil d'administration de l'Office national des anciens combattants).

Article (sans numéro) JORFARTI000001421631

Art. 4. - Le groupe est présidé par M. Lanzi (Jean), journaliste, ancien combattant d'Algérie.

Article (sans numéro) JORFARTI000002193900

Art. 5. - Le secrétariat du groupe de réflexion est assuré par la délégation à la mémoire et à l'information historique du secrétariat d'Etat aux anciens combattants.

Article (sans numéro) JORFARTI000002311724

Art. 6. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 3 mars 1998.

Jean-Pierre Masseret

Cité par 1 texte
Arrêté · abroge
Source : Journal officiel de la République française, archive DILA, bulk JORF, identifiant JORFTEXT000000388775, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel (Légifrance).